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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

51 180 résultats pour « lecture a l'audience »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

d'administration centrale concerné (Musées de France) Autres agents Directeur d'administration centrale concerné (Musées de France) Bibliothèque municipale classée Chef du service Directeur d'administration centrale concerné (livre et lecture

Article 2

—

, dix minutes d'échange sur le parcours du candidat et ses motivations, dix minutes de mise en situation managériale professionnelle et d'échange sur l'actualité du monde sanitaire-coefficient 5). 3° Une épreuve en langue anglaise consistant en la lecture

Article Annexe

—

A. Elles sont au nombre de quatre : B.

Article 2

—

A l'issue de la phase socle : 1° l'étudiant inscrit dans une spécialité médicale ou chirurgicale est capable : - de recueillir des informations auprès du patient, notamment son consentement ; - d'analyser, de poser un diagnostic et de prendre en charge

Article Annexe

—

L'office national, qui a pour mission de veiller en toute circonstance sur les intérêts matériels et moraux de ses ressortissants, et le Bleuet de France, fleur qui symbolise l'identité combattante dans notre pays, sont garants du devoir de mémoire et

Article Annexe I

—

Capacité générale C3 - réaliser ÊTRE CAPABLE DE CONDITIONS RESSOURCES CRITÈRES D'ÉVALUATION C3.1 - préparer les postes de travail a) À l'atelier, organiser rationnellement chacun des postes.

Article Annexe I

—

Lecture et utilisation de la carte en vol. 3.3.2. Carte de repérage au 1/500 000 : représentation du relief, mesure de distance, repères, lecture et utilisation. 3.3.3.

Article 11

—

I. ― La première mesure de l'audience au niveau des branches professionnelles et au niveau national et interprofessionnel, prévue aux articles L. 2122-5 et L. 2122-9 du code du travail, est réalisée au plus tard cinq ans après la publication de la présente

Article D47-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 40 > 17

Code de procédure pénale

dossier ne comporte pas d'indications suffisantes pour apprécier que les conditions de l'hospitalisation d'office sont effectivement réunies au moment où la juridiction doit statuer, le président de celle-ci peut également, avant la date prévue pour l'audience

Article Table 2

—

30 A-30 A-15 A-0 A-0 A-0 A-15 A-30 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 A-60 Escaliers (2) A-0 A-0 - A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-30 A-0 A-30 Coursives (3) A-15 A-0 A-0 a A-60 A-0 A-0

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

Art. 15 - Radiation : La qualité de membre se perd par : a) La démission ; b) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement des cotisations ou pour motif grave ; c) La dissolution de l'agence.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 74

Code général des impôts

Tout assujetti est tenu de s'assurer qu'une facture est émise, par lui-même, ou en son nom et pour son compte, par son client ou par un tiers : a.

Article Table 1

—

A-0 A-0 A-0 A-0 A-60 A-60 A-60 A-0 A-0 A-60 A-60 A-60 A-60 Escaliers (2) A-0 a A-0 A-0 A-0 A-0 A-15 A-15 A-0 c A-0 A-15 A-30 A-15 A-30 Coursives (3) B-15 A-60 A-0 B-15

LEGIARTI000026663677

—

FFSS 17 A - D * A - D * FFSS 21 A - D ♦ A - D ♦ FFSS 22 A - D * A - D * FFSS 24 D D FFSS 25 A - D ♦ * A - D ♦ * FFSS 27 A - D * A - D * FFSS 30 A - D ♦ A - D ♦ FFSS 31 A - D * A - D *

Article Annexe

—

Le Cadre européen commun de référence pour les langues Ce document a été publié en 2001 (éd. Didier pour l'édition française).

LEGIARTI000036901817

—

- D CFS 64 A - B - C - D A - B - C - D CFS 66 D CFS 68 A - D A - D CFS 69 A - B - C - D A - B - C - D CFS 72 D D CFS 73 D D CFS 75 A - B - C - D A - B - C - D CFS 76 D D CFS 77 A - B - C - D A - B - C - D CFS 78 A - B - C - D A -

Article Table 21.2

—

(2) A-0 * * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-0 Locaux d'habitation (3) A-60 A-0 * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 A-0 d Escaliers (4) A-0 A-0 A-0 * A-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * A-0

Article 228-5.07

—

* A-60 A-0 A-0 A-0 * Locaux d'habitation (3) A-60 A-0 * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * Escaliers (4) A-0 A-0 A-0 * A-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * Locaux de service présentant

Article 3

—

Sa lecture doit être sûre et non ambiguë. 3. 2. La grandeur à mesurer est l'écart entre le point le plus à l'arrière d'un véhicule et le point le plus à l'avant du véhicule qui le suit immédiatement, dits points de référence.

Article 1

—

provenant de la pêche de loisir, réglementation de la pêche sous-marine, protection de la faune et de la flore ; - la météorologie : savoir se procurer les prévisions ; connaître l'échelle anémométrique Beaufort et l'état de la mer ; - l'initiation à la lecture

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