Codes de loi français

Article L1541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

l'infirmier ” sont remplacés par les mots : “ le professionnel de santé ” 3° Le dernier alinéa du I de l'article L. 1111-6 est supprimé ; 4° A l'article L. 1111-7 : a) Pour son application en Polynésie française, au premier alinéa, les mots : “ par des maisons

LEGIARTI000034796785

HOSPITALIERE DE BACCARAT 540000072 MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 540000882 ASSOCIATION HOSPITALIERE DE JOEUF 540001104 ASSOCIATION HOSPITALIERE DE JOEUF 550000046 CENTRE HOSPITALIER ST-CHARLES COMMERCY 550000038 CENTRE HOSPITALIER ST-CHARLES COMMERCY

LEGIARTI000024997206

Domaine d'application Cette méthode s'applique uniquement aux maisons individuelles répondant aux critères suivants : Typologies de maison : T3 à T6, avec un débit total extrait ≤ 240 m³/h.

Article Annexe III

Dans le cas d'une opération relevant du Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle , l'organisme d'inspection vérifie, par ailleurs, que : 14) Les travaux de rénovation préconisés comportent au moins un des gestes d'isolation prévus

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Thouaré ; (rive droite) au pignon oriental de la dernière maison du susdit bourg ; (rive gauche) à la maison de la Praudière. Sèvre nantaise A patir du pont de Monnières jusqu'à son embouchure dans la Loire.

Article Annexe I

NOMENCLATURES UTILISÉES PAR LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES POUR TRANSMETTRE LES INFORMATIONS À LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE IDENTIFICATION DE LA NOMENCLATURE NOMENCLATURE DESCRIPTION II.1.

Article Annexe II

section appui technique 1 69 Région de gendarmerie Rhône-Alpes - cercle mixte Sathonay Adjoint au chef de cuisine 1 92 Garde républicaine - cercle mixte Nanterre Chef de cuisine 1 94 Région de gendarmerie d'Ile-de-France - cercle mixte Maisons-Alfort

Article Annexe

Groupe 5 7, 90 45. 1 DA Forages et sondages, fondations spéciales. 45. 2 AA Construction de maisons individuelles. 45. 2 BC Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45. 2 DA Travaux souterrains

LEGIARTI000045166920

21160198400019 CHATEAU DE LA MERCERIE MAGNAC LAVALETTE 21160198400035 016 25160266000036 RECYCLERIE RESSOURCERIE 016090 10 279 CALITOM 25160266000028 RECYCLERIE RESSOURCERIE CALTOM 25160266000036 017 20004152300040 MAISON

Article Annexe

publics) 29. 5CD 7,50 115 398 Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture) 45. 1AA 4,80 115 398 Démolition 45. 1AB 7,90 115 398 Forages et sondages, fondations spéciales 45. 1DA 6,60 115 398 Construction de maisons

LEGIARTI000047321646

et point d'accès au droit : les maisons de justice et du droit et les points d'accès au droit accueillent gratuitement et anonymement les personnes rencontrant un problème juridique et/ ou administratif.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

), Viroflay 3e circonscription Cantons de : La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Saint-Nom-la-Bretèche, commune de Les Clayes-sous-Bois 4e circonscription Cantons de : Chatou, Houilles, Marly-le-Roi 5e circonscription Cantons de : Maisons-Laffitte

Article Annexe III

Il s'agit notamment d'aider les médecins à établir une analyse de la zone où ils souhaitent s'installer et de les accompagner dans les démarches administratives afférentes à leur installation, de les informer sur les maisons médicales, les réseaux, les

Article 1

l'aviation civile (DGAC) IV Opérateur des métiers de l'image et du son 323 3 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) IV Concepteur d'accueil tourisme loisirs et handicap 330t 3 ans Maison

Article IX

-Indicateur socle 1 : Participation du pharmacien à un exercice coordonné Le pharmacien est tenu de participer à un exercice coordonné qui peut prendre la forme d'une participation à une équipe de soins primaires, à une maison de santé pluriprofessionnelle

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

. – La fourniture de logement et de nourriture dans les maisons de retraite, les établissements accueillant des personnes handicapées, les logements-foyers mentionnés à l'article L. 633-1 du code de la construction et de l'habitation et les établissements

Article ANNEXE

94028 Créteil. 94033 Fontenay-sous-Bois. 94034 Fresnes. 94037 Gentilly. 94038 L'Haÿ-les-Roses. 94041 Ivry-sur-Seine. 94042 Joinville-le-Pont. 94043 Le Kremlin-Bicêtre. 94044 Limeil-Brévannes. 94046 Maisons-Alfort

Article 71

égales, au maximum, aux indemnités journalières qu'ils recevraient en cas de maladie, pendant une durée ne pouvant excéder un mois. 8° Attribution aux assurées sociales appartenant aux catégories des artistes du spectacle et des mannequins des maisons

Article 1

Association Equit'aide handi-cheval Lorraine III Responsable de secteur services à la personne 330p 3 ans Institut régional des services à la personne (IRSAP) III Chargé (e) de développement en œnotourisme 334p 5 ans Maison