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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723f1cd58014677410394
16 janvier 2002
16 janvier 2002
X..., engagé en qualité d'assistant de clientèle par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) d'Alsace, exerçait, en dernier lieu, les fonctions de responsable de point de vente ; que le 23
Source officiellesoc
61372402cd58014677411166
24 juin 2003
24 juin 2003
X..., engagé le 9 janvier 1995 en qualité de responsable du service après vente par la société Auto Plus Muret, a été licencié pour motif économique le 3 octobre 1997 ; Sur le premier moyen : Attendu
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403bd2
7 janvier 1998
7 janvier 1998
Y... a été engagé, le 1er mars 1988, en qualité de responsable vente-export par la société Etablissements Lasbordes ; qu'il a été licencié, le 9 avril 1993, pour motif économique et qu'il a saisi la juridiction
Source officiellesoc
613722becd58014677400e39
5 décembre 1996
5 décembre 1996
G..., ancien responsable du service après-vente, qui confirmait les termes de l'attestation de M. E..., et du 1er décembre 1991 de M. F... qui relatait qu'à chaque réclamation verbale de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c36
28 octobre 2014
28 octobre 2014
En complément de sa fonction de responsable régional des ventes, le salarié devait animer des sessions de formation des nouveaux conseillers commerciaux en contrepartie desquelles était prévue une rémunération
Source officiellesoc
61372278cd580146773fd67d
6 juillet 1995
6 juillet 1995
X... a été engagé, le 20 novembre 1989, en qualité de responsable du service après-vente, pour une durée indéterminée, par la société Transports Griset ; qu'à partir du 1er avril 1990, son salaire a
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a7e
1 avril 2003
1 avril 2003
X..., salarié de la société Sermic en qualité de responsable du service après-vente d'une agence, a fait l'objet, le 16 janvier 1996, d'une sanction de rétrogradation dans les fonctions de responsable
Source officiellesoc
61372435cd58014677413941
18 novembre 2003
18 novembre 2003
Y..., lui réitérant sa confiance pour ce qu'il apportait à l'entreprise et sa compétence ; qui faisait, pour sa part, état des attestations du directeur général de l'Oréal coiffure, du responsable de l'administration
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb938c9c02507c9078df00
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le contrat de travail à effet du 29 juin 2017, de responsable vente et atelier, énonçait les tâches suivantes : - secteur vente : * superviser les vendeurs et vendre les véhicules ; * s'assurer que
Source officielle2ème Chambre civile
696133eacdc6046d47c3da82
8 janvier 2026
8 janvier 2026
sa demande de relèvement partiel de cette mesure, il produit notamment : - ses certificats de travail pour la période du 8 avril 2015 au 14 août 2021 sur des postes de boucher préparateur puis de responsable
Source officielle9e Chambre A
6162ec356c9bddc82584769e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
En novembre 1997, dans le cadre d'un plan social, monsieur [P] a été reclassé sur un poste de responsable administratif des ventes, à [Localité 5], au sein de la société Julien filiale de la société ICI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01114
10 mai 2012
10 mai 2012
qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que le médecin du travail avait préconisé un reclassement du salarié à un poste à temps partiel et que l'employeur avait proposé au salarié un poste de responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00229
5 février 2020
5 février 2020
Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable d'un point de vente.
Source officielleJuge social
DTA_2106006_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
à percevoir un revenu de remplacement donnant lieu à 4 notifications de trop perçus d'un montant total de 1685,04 euros ; d'autre part, qu'au cours de l'année 2021, il a été recruté en qualité de responsable
Source officiellesoc
613724c1cd580146774181b0
21 juin 2006
21 juin 2006
X..., salarié de la société Delta Loisirs qui l'employait en qualité de responsable du service après-vente TV vidéo, a été licencié pour motif économique le 20 septembre 1997 ; Sur le premier moyen
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1fc1
22 mars 1990
22 mars 1990
moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 1988) que Mme Y..., engagée le 8 novembre 1982 en qualité de correspondancière commerciale par la société Sarlam, et devenue responsable
Source officiellesoc
61372362cd58014677409161
7 juillet 1999
7 juillet 1999
Y... était salarié de la société Gandalf depuis le 1er avril 1992 et occupait les fonctions de responsable de l'administration des ventes ; qu'en 1994, l'employeur lui a proposé de prendre en charge des
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c874
2 octobre 2008
2 octobre 2008
service : Monsieur Joël E..., responsable vente + installation : Monsieur Bernard D..., - pour TARBES : responsable service : Mlle Christine F..., responsable vente + installation : Monsieur Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02044
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Monsieur X... occupait un poste de responsable administration des ventes à MARSEILLE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc386e633183e2ee17bfd
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Au dernier état de la relation contractuelle, il occupait le poste de Responsable de service après-vente.
Source officiellePage 48 sur 2366