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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique cellule 7
DTA_2203221_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
investir dans du nouveau mobilier ; elle fait face à de nombreuses charges ; deux de ses garçons doivent aller voir une psychomotricienne et les bilans ne sont pas pris en charge ; - elle est de bonne
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2107187_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
à cette situation et a formulé une demande d'aide auprès de la CAF et du département ; ses revenus ne lui permettent pas de faire face à ses charges ; elle a deux enfants à charge ; - elle est de bonne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300004
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Alain N... et Daniel O...
Source officielle1ère chambre sociale
6811b6d444bf0d1935aef8c8
29 avril 2025
29 avril 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, président, et Mme ALAIN
Source officielle1ère chambre sociale
671b35592edfb0b58c05eb19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, rédacteur Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 juin 2024 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielle1re chambre 1re section
6033f760494417a7ce76b692
23 février 2017
23 février 2017
[I] que celui-ci allait cesser son activité et de procéder au recrutement d'un successeur ; En conséquence, - condamné M.
Source officielle1ère chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca478
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La bonne nouvelle c'est que çà ne serait pas une maladie longue avec un traitement tout va rentrer dans l'ordre. Je suis très contente pour toi !'
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01669
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Alain Y..., jusqu'au 8 décembre 2009, dans le cadre d'une succession de contrats à durée déterminée saisonniers, signés sous l'égide de l'Office des migrations internationales (OMI) en tant que travailleur
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949a
11 mai 2007
11 mai 2007
décembre 1993 la propriété qu'elle avait acquise en 1987 pour 7,7MF, à Mr et Mme E... pour la somme de 40MF; ceux-ci la revendaient le 17 juillet 1997 à la SA PALMETTO moyennant le prix de 59,310 MF; Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Alain lui avoir changer les deux bonnes plaques de son véhicule au No 7018-RP-41 de marque, RENAULT LAGUNA contre des plaques qu'il avait fait lui même au 1er étage du magasin est avait changer les No
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01050
5 juin 2008
5 juin 2008
X... avait, au mois de mars 2003, passé une semaine en France au cours de laquelle il avait pu découvrir le poste qu'il allait occuper à la fin de son détachement au Maroc ; qu'en affirmant que le salarié
Source officiellecr
6079a86c9ba5988459c4d360
13 juin 1994
13 juin 1994
. ; Et vu l'article 612-1 du Code de procédure pénale, Attendu que l'intérêt d'une bonne administration de la justice commande que l'annulation ait effet à l'égard des prévenus Alain Y..., Christian
Source officiellecomm
61372143cd580146773f2548
26 juin 1990
26 juin 1990
Roland, Alain Y..., demeurant ... (5e), 2°/ de Mme veuve Y..., demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
6137214ecd580146773f2b26
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Alain Y..., domicilié ...
Source officielleChambre contentieux et sanctions PC
69dd1628cdc6046d47193c0f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Alain GRUSON Juges : M. Pierre TALANDIER Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008111385
27 février 2002
27 février 2002
Alain C..., à M. Henri E..., à M. Christian P..., à Mme X... Bosse, à Mme Nathalie F..., à Mme Magali N..., à Mme Francine J..., à M. Bernard O..., à M. Fabrice B... et au ministre de l'intérieur.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2201725_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Alain Poujade a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502895_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
s'agissait de l'aide humaine accordée le 24 juin 2021 ; - elle n'a pas vu que Mme A intervenait au nom de son entreprise et pas en son nom propre ; - elle est aidée par une assistante sociale et de bonne
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500839_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
d'un indu d'ASF de 1 974,66 euros pour la période d'octobre 2023 à juillet 2024 ; - le principe de sécurité juridique a été méconnu ; l'ARS lui a été versée puis réclamée le lendemain ; elle est de bonne
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccb2
2 mars 1992
2 mars 1992
le deux mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE
Source officiellePage 49 sur 466
BOUE, Christian, Alain
29/09/2024
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KRISS PIZZA, BOUE, Christian, Alain
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue de la Remise 34620 Puisserguier
29/09/2024
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LE CONGRES, BOUET, Alain
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/06/2022 enregistré au SDE de NICE le 20/06/2022 sous le numéro Dossier 2022 00011344 Référence 0604P61 2022 A 02782 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Boulevard de Cimiez Le Majestic 06000 Nice
28/06/2022
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ARTISAN SERRURIER PALAVAS, BOUET, Roland Rêné Alain, ASP
Acte en date du 28/01/2005 enregistré au Montpellier 2 le 09/02/2005 sous le numéro 2005/56
12/03/2021
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BOUE, HOPPE, Christian, Alain, Michaël
Acte notarié du 04/11/2020 Adresse de l'ancien propriétaire : allée de la Nécropole 34620 Puisserguier
23/12/2020
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