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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722a5cd580146773ff98e

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Volfeu alarm, dont le siège est 92, plage Bonnegrace, 83140 Six-Fours-les-Plages

Source officielle

Page 49 sur 508

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TJ

Chambre 8 REFERES

6866e104d33109fd079b4aab

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Monsieur [H] [K], né le 29 Mars 1973 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

et Emma Z..., En réparation de leur préjudice économique : - la somme de 176 450, 36 euros à Madame Isabelle A... veuve Z... en son nom personnel, - la somme de 16 252, 13 euros à Alexandre Z

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf7f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SMA DEMANDEURS Monsieur [A] [D], né le 25 novembre 1985 à [Localité 11], de nationalité française, exerçant la profession de chef d’entreprise, demeurant [Adresse 2], représenté par Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fc8dcdc6046d47af4b10

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AUTOMOBILES (Me Lésia BUREL) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69170ffae097417ee1bf7805

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 06 octobre 2025 RÔLE : N° RG 21/01108 - N° Portalis DBW2-W-B7F-KZ25 AFFAIRE : [O] [G] [X] C/ [H] [G] [X] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b3decdc6046d47d91edf

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a6

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270bd

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2006, qui, pour complicité de faux et usage, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

66fee538172da17169ea1fe5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

151 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/003260 du 22/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 13]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ef9f57f38d6b27c27605

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

toque K 0006, LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL Etablissement [2] ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 3 pages) Nous, Alexandra

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0dcec25a97f0381f4fb2

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02742

Cassation

10 octobre 2017

10 octobre 2017

. ; - Ses amies d'enfance Alexandra C... et Margaux F... ont toutes les deux indiqué qu'elle était incapable de mentir ; que les déclarations de X...

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TJ

Baux d'habitation

69dd697ccdc6046d4722cebb

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

. *** L’affaire oppose : PARTIES DEMANDERESSES Monsieur [E] [G], demeurant [Adresse 3] représenté par Me David ALEXANDRE, avocat au barreau de CAEN substitué par Me Jade DE WITTE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

69d8064acdc6046d47b001c5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DBYA-W-B7J-E3Z6U MINUTE N°2026/ 240 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 [W] [Q], [C] [K] c/ [O] [R] Copie délivrée à Me Pierre Emmanuel VISTE Copie exécutoire délivrée à Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da72cfcdc6046d47e37157

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 16/01/2026.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a539033cf481c39a4803

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 9] [Localité 6] représentés par Maître Rachel PERRICHOT de la chez SELARL MP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0377 DÉFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff72

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Alexandre X...n'est pas prouvée non plus.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4290ccdc6046d472bbbfb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eabddfc18ec235bcfe6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre

Source officielle