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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre sociale
6163ca1e76640886b9a72646
31 mars 2010
31 mars 2010
Comparante et assistée par Me Pierre JANOT (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cd
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Astrid DOLLE ARRET : -Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242586
7 mars 2025
7 mars 2025
vertical-align:top } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } Published on 24 March 2025 THIRD SECTION Application no. 5805/23 Astrit
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021750710
22 janvier 2010
22 janvier 2010
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390108
13 juillet 2011
13 juillet 2011
collectivités territoriales ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024615279
26 septembre 2011
26 septembre 2011
autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023604383
14 février 2011
14 février 2011
CHIRURGIENS DENTISTES ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle2ème chambre civile
69842581cdc6046d47f7558b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Mme Marie-Astrid
Source officielle2ème chambre civile
69842586cdc6046d47f75779
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Mme Marie-Astrid
Source officielle3e chambre sociale
6440d800e704a005d1ed700d
19 avril 2023
19 avril 2023
OCTOBRE 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE CARCASSONNE N° RG21/00045 APPELANTE : Madame [G] [I] pour son enfant mineur [K] [M] [Adresse 5] A1 les jardins du Roi [Localité 1] Représentant : Me Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
68dd724d548223b2c7ab3a80
1 octobre 2025
1 octobre 2025
HOMME SOLTNER de la SELARL 444 AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0165 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente assistée de Madame Astrid
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ae8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 6] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66fd8a5438de0398b5165016
1 octobre 2024
1 octobre 2024
audit siège [Adresse 8] [Localité 6] défaillante SMACL ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
686d62c5a2273490db108272
8 juillet 2025
8 juillet 2025
& DEBOUZY et associés, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0438 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Claire BERGER, 1ere Vice-présidente adjointe assistée de Madame Astrid
Source officielleVentes
686580bf72b7e1b6bf1dbbc5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Stéphane Thévenard, vice-président, et par Astrid
Source officielleVentes
672a774f24bc8aec0d84156e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Stéphane Thévenard, vice-président, et par Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f6bbc2a9d5adc26061f0a8
7 avril 2025
7 avril 2025
l’AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P211 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Claire BERGER, 1ere Vice-présidente adjointe assistée de Madame Astrid
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034026059
10 février 2017
10 février 2017
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000034445493
19 avril 2017
19 avril 2017
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000034445494
19 avril 2017
19 avril 2017
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle
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