(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre B), au profit de Mme Amar X..., demeurant Darguina, Daïra de Kherrata, à Wilaya de Bédjaïa

A... conteste la décision du 26 décembre 2025 par laquelle le centre d’hébergement et de réinsertion sociale Les Amarres, géré par l’association Cités Caritas, a mis fin à sa prise en charge et à son contrat

A, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant Mme G et M. F, qui conclut par les mêmes moyens et abandonne les conclusions de M.

texte, en ce qu'elles se rapportent aux garanties souscrites, ne concernent ni la nature des risques garantis ni le montant de cette garantie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 17 juillet 1992, Amar

En effet, cette offre s'inscrit dans le prolongement de la reprise de l'AMAPA par l'OHS.

Un bateau à moteur effectuait des manœuvres devant l’amarrage des engins de sports nautiques   ; persuadé qu’il était en train de s’y amarrer, je suis entré dans l’eau. (...)

automatiques concernant les frais fixes des deux maisons qu'ils possèdent en France, des dépenses quotidiennes liées à leurs séjours en vacances à [Localité 2], les dépenses concernant leur bateau amarré

pendant deux ans, il avait, par appât du gain, accepté d'être dépositaire de l'argent de la drogue revendue par Joseph B... à ses acquéreurs en gros : "Bouboule" (Messaoud A...), "Gino" (Kimeche), "Amar

rétention administrative de [Localité 1] absent, ayant eu comme conseil Mr HENRIOT Zélie, avocat au barreau de DOUAI PREFET DU [Localité 2] absent MAGISTRATE DELEGUEE : Maria BIMBA AMARAL

Amora, aient entraîné un préjudice financier pour la commune de Cap-d'Ail ; que, par suite, ni l'action judiciaire avec constitution de partie civile à l'encontre de M.

né le 26 Février 1991 à BENO YURT-RUSSIE- de nationalité RUSSE Vu l'appel formé le 06/ 06/ 2016 à 13 h 16 par télécopie, par Me Claude AMARI DE BEAUFORT, avocat ; A l'audience publique du 07 juin 2016

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon la procédure, que Mme Giovanna X..., employée à l'association d'avocats Boucon-d'Ambra,

L. 521-1 du code de justice administrative, de faire suspendre l'exécution de la décision du département de la Charente-Maritime par laquelle il a décidé de l'application du coefficient 1,5 pour l'amarrage

D, représentés par Me Amari de Beaufort, concluent d'une part, avant dire droit, à ce que soit sollicitée de l'Office français de l'immigration et de l'intégration la preuve du respect des dispositions

164 du code général des impôts et sur les autres moyens et arguments soulevés devant lui ; - la retenue à la source à raison des sommes versées à ses associés au titre de la location des anneaux d’amarrage

QUI RECLAME DES ALIMENTS DOIT PROUVER QU'IL EST DANS LE BESOIN, ET, PAR LA-MEME, QU'IL N'EST PAS EN MESURE D'ASSURER SA SUBSISTANCE, SPECIALEMENT EN EXERCANT UNE ACTIVITE REMUNEREE ; ATTENDU QUE AMAR

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Nicolas LEDERMANN, Maître Emmanuelle AMAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/03338 - N° Portalis

@ : [Courriel 1] RÉFÉRENCES : N° RG 26/00056 N° Portalis DB3S-W-B7J-4MUQ Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE Du 08 avril 2026 Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle AMAR

Ammar X... A, demeurant ... ; M.

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de