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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f564
30 avril 2012
30 avril 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dd30cdc6046d4772b8a3
11 avril 2025
11 avril 2025
MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ149 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit HERBET, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b80a
11 juillet 1978
11 juillet 1978
X..., ET AYANT FAIT DROIT A L'ACTION CIVILE EXERCEE PAR BERNARD X...
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4a3
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre des appels correctionnels, en date du 23 février 1988, qui, pour entrave à l'exercice du droit syndical, l'a condamné à 5 000 francs d'amende
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d7c
1 juillet 1976
1 juillet 1976
QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE LES VINGT-HUIT MEDECINS, CHIRURGIENS-DENTISTES ET KINESITHERAPEUTES TRAVAILLANT OU AYANT TRAVAILLE DEPUIS 1965 AU CENTRE MEDICAL CLAUDE - BERNARD
Source officielleChambre 9/Section 1
668ecb952980a82f59d7f28d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 8] non comparant, ni représenté Monsieur [P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] (BELGIQUE) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Bernard
Source officielleJLD
6a0f7b5bcdc6046d477ee08e
21 mai 2026
21 mai 2026
Mme LA DIRECTRICE DU [Etablissement 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Non Comparante - Non Représentée PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [M] [V] née le 15 Août 1992 à [Localité 2] (MEURTHE-ET-MOSELLE
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007881770
21 juin 1995
21 juin 1995
Bernard X... demeurant clinique Saint-Côme ... au Mans cedex (72001) ; M.
Source officielleCour d'Appel
Société CABINET BEDINc/Monsieur Olivier X
6253c9c4bd3db21cbdd892e4
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Le 17 septembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Société CABINET BEDIN, prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d082
25 mars 2009
25 mars 2009
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille neuf, par Bernard
Source officiellecr
édure suiviec/Bernard Y
61372524cd5801467741b4ba
30 mars 1992
30 mars 1992
Bernard, prévenu, LA SA SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE (SSI), LA SA CETRAS, LA SA DES ATELIERS TERRIN (SAT), LA SA COMPAGNIE FINANCIERE SARTEC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielleciv2
613722e7cd58014677402f84
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Bernard X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience du 5 novembre 1997, où
Source officielle4ème chambre
DTA_2004513_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Monsieur [X] [M] [Adresse 6] [Localité 14] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me François PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1249 Société CAMPENON BERNARD
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203652_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Michel Bernard, cardiologue, exerçant au 28 rue Cardinet à Paris (75017) est désigné. Il aura pour mission de : 1° décrire l'état de santé antérieur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db34
5 avril 2011
5 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle3e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f5399
4 décembre 2014
4 décembre 2014
DECEMBRE 2014 N° 2014/485 Rôle N° 13/09549 SCI RUFFI CHANTERAC C/ SA SOLETANCHE BACHY FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Bernard
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616372521cf28a447224dfda
18 mars 2011
18 mars 2011
; Considérant cela exposé, sur la contrefaçon du modèle par les sociétés [B] et MOREY, que les extraits des conclusions de première instance incriminés cités dans les écritures des appelantes (les
Source officielleciv1
êt qui l'a déboutée de ses demandes dirigéesc/M. Y
61372217cd580146773fa245
9 mai 1994
9 mai 1994
Bernard Y..., demeurant ..., 2 / de la société Rhin et Moselle, venant aux droits de la compagnie Languedoc, dont le siège social est sis ... à Charbonnières-les-Bains (Rhône), prise en la personne
Source officiellesoc
61372271cd580146773fd15e
19 juillet 1995
19 juillet 1995
(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.
Source officiellePage 49 sur 513