Les mises à bas sont souvent longues et difficiles chez le bouvier bernois (nombre important de chiots)... c'est pourquoi pour éviter le recours à un accouchement médical quasi systématique, voire à une

Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 juillet 2022 et le 1er mars 2023, le département de la Loire-Atlantique, représenté par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit

L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en ce qu'elle ne pourra bénéficier du suivi nécessaire au traitement de son cancer du sein pris en charge à l'institut Bergonié

société américaine KLA TENCOR sise à MILPITAS ( Californie) une machine à purifier l'eau pour le prix de 917.096 US Dollars - qu'elle a confié l'organisation du transport à destination de ses locaux à BERNIN

Jugement rendu(e) le 25 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 11/01125 Copies exécutoires délivrées à : la SCP BACHELET - BERION

Bernous, - X... Abdelkader, - J..., - I...

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2022, la commune de Sainte-Luce-sur-Loire, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme B le versement

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juillet 2024 et 6 mars 2025, Mme B, représentée par Me Bernot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

En outre, ce terrain est desservi par la route du Bergons, qui est une voie publique, et par un chemin privé qui longe la maison d'habitation rappelée précédemment, et qui doit être déplacé et aménagé

- Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2019, le service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne, représenté par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que

Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 avril 2023 et le 4 juillet 2024, le département de la Mayenne, représenté par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que soit mise à

Il soutient que : - sa requête est recevable ; - la décision portant refus de séjour émane d'une autorité manifestement incompétente dès lors qu'il n'est pas établi que " M. ou Mme Vincent Berton "

Par un mémoire enregistré le 25 mai 2020, le centre hospitalier de Saint-Nazaire, représenté par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A à lui verser la somme de 2 000 euros

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2022, le SDIS de , représenté par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B une somme de 1 500 euros sur

Localité 10] Quatrième Chambre N° RG 22/02970 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WWID Jugement du 01 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thibaut DE BERNON

KG versus Land Berlin.#Eelotsusetaotlus, mille on esitanud Verwaltungsgericht Berlin.

gérant, avisé non comparant Représentant : ****** Composition du tribunal lors du débat et du délibéré : Président de chambre : Monsieur Dominique YSNEL Monsieur Patrick BRUC Juges • Monsieur Antoine BELLION

B en le dirigeant vers l'Institut Bergonié qui a seul décidé de ne pas procéder à une reprise chirurgicale d'emblée large alors que cette opération aurait permis d'éviter la rechute ; - il n'existe