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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6902ff1d1e4ff47a82fa338c
29 octobre 2025
Vous avez été embauché depuis le 8 décembre 2017 en qualité de Cuisinier.
8ème chambre
DTA_2209465_20230526
26 mai 2023
A B en qualité de cuisinier en contrat à durée indéterminée pour un salaire brut mensuel de 1 600 euros.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02661
12 décembre 2012
juin 1999 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par l'association Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, dite Ligue de l'enseignement, en qualité de cuisinière
MERCREDI
69ef506acdc6046d47b51e0f
15 avril 2026
déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : acquisition ou location de local commercial en vue de la restauration sans vente de boissons alcoolisées traiteur, fabrication de plats cuisinés
Ch.protection sociale 4-7
6a2258b8cdc6046d47377bed
4 juin 2026
[X] [O] (la victime), exerçant en qualité de chef de cuisine, dans les circonstances suivantes : "Date : 12 mai 2023 Heure 11H00 Activité de la victime lors de l'accident :Le salarié était en cuisine
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01172
4 septembre 2019
Pourrait occuper le poste de cuisson de charcuterie sous réserve de l'aménagement du poste déterminé dans le courrier ci-joint".
Chambre 3 A
66863cf5b1dbbe3bae600276
1 juillet 2024
en bon état d'entretien et de réparations, pourvu des éléments d'équipement mentionnés au contrat et en bon état de fonctionnement, ce que n'est pas un logement non pourvu en eau froide, gaz pour la cuisine
1re chambre sociale
6363683d37e31b7f74444996
2 novembre 2022
[G] s'est donc présenté comme chef de cuisine ».
613724c6cd58014677418424
21 février 2007
X..., chef cuisinier à la société Taishin, et dont le contrat de travail conclu avec cette société en 1994 s'était poursuivi avec la société Financière Albatros à compter du mois de décembre 2002, à été
613721cecd580146773f7889
31 mars 1993
X... a été embauché le 1er juillet 1974 par la société CEDIS, aux droits de laquelle se trouve la société Caf'Casino, en qualité de cuisinier ; que, devenu le 1er avril 1980, directeur de cafétéria, son
61372657cd58014677424cdb
25 octobre 2000
X..., qui avait la qualité de cuisinier et dont le contrat de travail avait été transféré à la SHR, a été licencié le 14 juin 1996 pour faute grave ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté
61372290cd580146773fe862
24 janvier 1996
Z... engagé, le 1er juin 1989, en qualité de cuisinier par M.
613722abcd580146773ffe7d
6 février 1996
Y... en qualité de cuisinier ; que le contrat de travail a été rompu le 23 juillet 1989 ; que le salarié, considéré comme démissionnaire par l'employeur, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02061
15 novembre 2023
[N] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Bischenberg le 20 décembre 1999. 2. Le 7 juin 2019, le salarié a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00152
22 janvier 2025
[E] a été engagé en qualité de marin-cuisinier par la société Sea Investments suivant contrat à durée déterminée du 5 mai au 30 septembre 2019 afin d'exercer sa prestation de travail à bord d'un navire
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00286
19 mars 2025
[N] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Saint André pub le 1er janvier 2002. Le contrat de travail a ultérieurement été transféré à la société Epsilon. 2.
1ère Chambre
6970b3b3cdc6046d4719d2d4
20 janvier 2026
[T] fait valoir qu'une cuisine équipée est un immeuble par destination, que la maison dans laquelle cette cuisine a été installée appartient en indivision à Mme [J] [B] et à lui-même, que cette cuisine
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01848
23 septembre 2009
X... a été engagé par la société Hôtel Juana le 22 décembre 2003 en qualité de commis de cuisine ; qu'il a été licencié pour motif économique le 16 décembre 2004 ; que, contestant ce licenciement et s'estimant
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01849
X... a été engagé par la société Hôtel Juana le 1er avril 2003 en qualité de 2e sous chef de cuisine ; qu'il a été licencié pour motif économique le 16 décembre 2004 ; que, contestant ce licenciement et
Chambre sociale
696a0d94cdc6046d478121f4
15 janvier 2026
Les difficultés relationnelles persistantes vous opposant à d'autres membres du personnel (comptable, secrétaire d'accueil et Chef de cuisine).
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