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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa338c

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vous avez été embauché depuis le 8 décembre 2017 en qualité de Cuisinier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209465_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

A B en qualité de cuisinier en contrat à durée indéterminée pour un salaire brut mensuel de 1 600 euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02661

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

juin 1999 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par l'association Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, dite Ligue de l'enseignement, en qualité de cuisinière

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef506acdc6046d47b51e0f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : acquisition ou location de local commercial en vue de la restauration sans vente de boissons alcoolisées traiteur, fabrication de plats cuisinés

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258b8cdc6046d47377bed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[X] [O] (la victime), exerçant en qualité de chef de cuisine, dans les circonstances suivantes : "Date : 12 mai 2023 Heure 11H00 Activité de la victime lors de l'accident :Le salarié était en cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01172

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Pourrait occuper le poste de cuisson de charcuterie sous réserve de l'aménagement du poste déterminé dans le courrier ci-joint".

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66863cf5b1dbbe3bae600276

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

en bon état d'entretien et de réparations, pourvu des éléments d'équipement mentionnés au contrat et en bon état de fonctionnement, ce que n'est pas un logement non pourvu en eau froide, gaz pour la cuisine

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363683d37e31b7f74444996

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[G] s'est donc présenté comme chef de cuisine ».

Source officielle
CC

soc

613724c6cd58014677418424

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X..., chef cuisinier à la société Taishin, et dont le contrat de travail conclu avec cette société en 1994 s'était poursuivi avec la société Financière Albatros à compter du mois de décembre 2002, à été

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f7889

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

X... a été embauché le 1er juillet 1974 par la société CEDIS, aux droits de laquelle se trouve la société Caf'Casino, en qualité de cuisinier ; que, devenu le 1er avril 1980, directeur de cafétéria, son

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424cdb

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

X..., qui avait la qualité de cuisinier et dont le contrat de travail avait été transféré à la SHR, a été licencié le 14 juin 1996 pour faute grave ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe862

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Z... engagé, le 1er juin 1989, en qualité de cuisinier par M.

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffe7d

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Y... en qualité de cuisinier ; que le contrat de travail a été rompu le 23 juillet 1989 ; que le salarié, considéré comme démissionnaire par l'employeur, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02061

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[N] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Bischenberg le 20 décembre 1999. 2. Le 7 juin 2019, le salarié a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00152

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[E] a été engagé en qualité de marin-cuisinier par la société Sea Investments suivant contrat à durée déterminée du 5 mai au 30 septembre 2019 afin d'exercer sa prestation de travail à bord d'un navire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00286

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

[N] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Saint André pub le 1er janvier 2002. Le contrat de travail a ultérieurement été transféré à la société Epsilon. 2.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970b3b3cdc6046d4719d2d4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[T] fait valoir qu'une cuisine équipée est un immeuble par destination, que la maison dans laquelle cette cuisine a été installée appartient en indivision à Mme [J] [B] et à lui-même, que cette cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01848

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

X... a été engagé par la société Hôtel Juana le 22 décembre 2003 en qualité de commis de cuisine ; qu'il a été licencié pour motif économique le 16 décembre 2004 ; que, contestant ce licenciement et s'estimant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01849

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

X... a été engagé par la société Hôtel Juana le 1er avril 2003 en qualité de 2e sous chef de cuisine ; qu'il a été licencié pour motif économique le 16 décembre 2004 ; que, contestant ce licenciement et

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a0d94cdc6046d478121f4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les difficultés relationnelles persistantes vous opposant à d'autres membres du personnel (comptable, secrétaire d'accueil et Chef de cuisine).

Source officielle

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