d'un recours un tribunal du contentieux de l'incapacité, appelant dans la cause la société de travail temporaire ; Attendu que la société de travail temporaire fait grief à l'arrêt attaqué de la débouter

et Z... ont saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Paris d'une demande de fixation de leurs honoraires ; Attendu que MM. de Y... et Z... font grief à l'ordonnance de les avoir déboutés

X... fait grief au jugement de l'avoir débouté de sa demande de paiement d'heures supplémentaires ; Mais attendu que le moyen, qui ne précise pas en quoi le jugement, qui a relevé que le salarié n'avait

afférents et une indemnité de licenciement ; qu'en février 1986, il a saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes complémentaires ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté

prud'homale d'une demande en paiement de dommages-intérêts, outre une somme sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mars 2003) que la SA Creusot Loire industrie, actuellement dénommée

- débouté Monsieur V... de ses demandes sur le fondement de la discrimination syndicale. - débouté le Syndicat National du Nucléaire & des Activités Connexes (S.N..NUC.)

précautions qu'elle était tenue de prendre à l'approche dudit véhicule ; qu'en outre le fait qu'à aucun moment elle n'ait aperçu la jeune victime -dont la mère indiquait qu'elle mesurait 1,07 mètre debout

l'ordre des licenciements et pour violation de la priorité de réembauchage ; Sur le quatrième moyen ; Attendu que Mmes A..., Ait El Arabi et Ait B... font grief à l'arrêt attaqué de les avoir déboutées

contrat de travail à durée indéterminée, elle a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le second moyen : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 9 février 1998) de l'avoir déboutée

da Silva a saisi la juridiction prud'homale en vue d'obtenir diverses indemnités de son employeur ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à la décision attaquée de l'avoir déboutée

cinquième, sixième et septième moyens réunis, tels qu'il figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 5 février 1999) de l'avoir débouté

acier laminé ceinturant les quais, l'ASL a engagé une action afin d'obtenir réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que l'ASL fait grief à l'arrêt de la débouter

. ; que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que Mme Z... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande visant

indemnisation devant le tribunal de commerce la société Fostrans, son assureur Groupama, la société Zurich ; Sur le premier moyen : Attendu que la société SDEM fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

soutenant qu'il avait été privé d'une chance de faire valoir ses droits à la suite de l'accident du travail ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2005) de l'avoir débouté

salariée a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le pourvoi principal de la salariée : Sur le second moyen ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée

PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déboute M.

l'année 2009, dont il ressortait que le taux de commissionnement pour le montant des contrats qu'il avait négociés au cours de cette année était de 0,8 % ; qu'en se bornant, pour le débouter

66,6 % le 27 décembre 1996 ; que, lors de la visite de reprise le 9 mars 1998, le médecin du travail l'a déclarée apte à la reprise d'un poste sans port de charges supérieur à 5 kilos, sans station debout