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8 753 résultats pour « Diab »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720dccd580146773ef01c

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

(Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1987 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, 2ème section), au profit de la société anonyme DIAC, dont le siège social est ... (8ème), défenderesse

Source officielle

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02594_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, Mme A, représentée par Me Diaz, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0407JUD000688411

Admin. suprême

7 avril 2015

7 avril 2015

    Les faits ayant précédé l’irruption de la police dans les écoles Diaz ‑ Pertini et Diaz-Pascoli 25.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116005

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

    Les faits ayant précédé l’irruption de la police dans les écoles Diaz ‑ Pertini et Diaz-Pascoli 21.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

686f4a0f1cd28a275e6bd933

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[D] [W], exerçant alors sous l'enseigne AB-Diag.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58504ad0d5ee7d7e5ce0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[I] en garantie par la SARLU TECHNI DIAG et la Société GROUPAMA D'OC au titre du défaut d'isolation thermique devient sans objet.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2311231_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

C, ressortissant mauritanien né le 31 décembre 1990 à Diam Diam, est entré en France le 28 décembre 2018 selon ses déclarations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af3

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

: J109 Assistée sur l'audience par Me Vincent NIDERPRIM, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 SAS COMPAGNONS DU DIAGNOSTIC AYANT POUR NOM COMMERCIAL : SARL JOSQUIN DONABEDIAN DIAGNOSTIC - JD DIAG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Georges Xc/SCP GOUT - DIAS

6253c8e3bd3db21cbdd868a0

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

La SCP GOUT-DIAS fait remettre à l'audience un dossier composé de trois cotes comportant des pièces.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92214

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

APPELANTE : Mme Diane X...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2200436_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

N'Diaye. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd9625824be504d62dd329c

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Carole CHEGARAY, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218d

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Z...ne constitue pas une preuve contraire puisque les salariés de la SAS Dia France sont venus lui porter assistance ; ¿ l'évolution du litige justifie la mise en cause de la société Dia France devant

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007907100

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Diabé X... ; 2° de rejeter la demande présentée par M.

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TJ

PCP JCP fond

670d610cd1ffbed0eed8e709

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DIAC, représentée par son conseil, a sollicité le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00842

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 septembre 2013), que la société Diam

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2300401_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

N'Diaye, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

678f382c06f4e91c5f36c434

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Il adhérait en outre au contrat de prestation de service administratif et fiscal, dénommée Simpladmi, auprès de la société Diane.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860aa

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

maritime est la Société P & O CONTAINER ; - mis hors de cause les Sociétés DIA PORT CO LTD & DIA OCEAN CO LTD, NOVO CONTAINER LINES et NOVO CARGO SERVICES LTD ; - renvoyé les demanderesses à se mieux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60441

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 23-11.358 Demandeur(s) : la société Midena Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la société Diac

Source officielle