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2 132 résultats pour « Emmanuelle PRIGENT-VENIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

642fb549cece1704f5747308

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Rôle N° RG 19/19940 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLVZ [R] [C] C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE POMONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle

Source officielle

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CA

1ère Chambre sect.Famille

65b4b1037ef77d000880b5e5

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[N] [K] C/ Mme [L] [U] Mme [R] [U] épouse [F] Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel Robert Me Marine Cens Me David Rolland COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201986_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b55a176c5d9057df8008e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[N] s'est présenté dans l'enceinte de la société COPAL pour livrer des fardeaux de lingots d'aluminium.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a4fe25450008314720

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[TH], du 15 septembre 2019 : 'j'ai pu venir aussi bien manger que boire un verre, durant ces 3 dernières années.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01152

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Ghestin, avocat aux Conseils pour les époux X....

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e9e7bc1cc27cf28f9095f8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LES 7 COLLINES Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Stéphane GOUIN Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fc003cdc6046d47ea1c71

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[H] [F] et Mme [O] [C] qui ont fait procéder, en 2016, à la rénovation de la maison d'habitation qui y était présente et dont ils ont fait partiellement rehausser le rez-de-chaussée d'un niveau. 2.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6690c7350d808eb34e455462

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[I] [O] survenu le [Date décès 5] 2021 que la présente action, qui présente un caractère transmissible, doit être reprise par les héritiers de celui-ci.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100461

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

C... et les préjudices prétendument subis, privant sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du code civil ; Mais attendu que l'arrêt relève que M.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ad1bc2605de4b4d2f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ad1bc2605de4b4d31

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3bd1bc2605de4b4d33

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3bd1bc2605de4b4d35

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3cd1bc2605de4b4d37

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3cd1bc2605de4b4d39

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3dd1bc2605de4b4d3b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3dd1bc2605de4b4d3d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ed1bc2605de4b4d3f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ed1bc2605de4b4d41

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le port de ces vêtements mis à disposition par l'employeur ne présente pas un caractère obligatoire.

Source officielle