CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
69e1d15bcdc6046d4789bbd9
16 avril 2026
[E] [W], âgé de 55 ans, a bénéficié d'un contrôle coronarographique suite à la récidive de douleurs thoraciques angineuses avec un test d'effort douteux.
6ème CHAMBRE CIVILE
69760e79cdc6046d47a8206a
7 janvier 2026
Pour la période à échoir, le bilan du docteur [Z] du 16 octobre 2019 relatant l'accompagnement dans le cadre du dispositif UREOS permet de retenir, au-delà des maux de tête et des douleurs rachidiennes
3ème chambre
DTA_2403843_20260228
28 février 2026
Après avoir présenté, depuis l’année 2006, des douleurs chroniques à la cheville et au pied gauche, A...
2EME PROTECTION SOCIALE
680331a3168408c19df97e1d
18 avril 2025
En essayant de retirer sa jambe, une douleur est apparue au niveau du genou. La douleur lui semblait supportable. Dans un premier temps, il pensait que c'était un coup.
3 ème Chambre
DTA_2303310_20240125
25 janvier 2024
A, qui aurait été victime d'un accident sur la voie publique en Algérie en 2020, souffre de douleurs neuropathiques périorbitaires consécutives à une fracture orbito-zygomatique.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60344d065e31413d594cbb0a
5 janvier 2017
Il lui est notamment reproché d'être rigide, voire 'dure' avec les jeunes enfants dont elle a la charge.'
Cour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89840
13 septembre 2007
Elle mettait notamment en jeu la responsabilité des commissionnaires de transports qui avaient émis deux jeux de connaissements supplémentaires pour prendre possession des marchandises, lui faisant alors
Chambre civile 1
69cef869cdc6046d47ead2d8
2 avril 2026
Les pièces communiquées, notamment les deux attestations des sociétés de plomberie attestent des douleurs résiduelles du demandeur.
2ème Chambre Cab1
6a10a598cdc6046d479b458b
22 mai 2026
En phase amiable, l’assureur CARMA, mandaté au titre de la convention IRCA, a diligenté deux examens médico-légaux amiables de Madame [J] [B] et du jeune [V] [G] confiées au Docteur [Q] [T], lequel a déposé
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829c
15 octobre 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
6253cc20bd3db21cbdd8f331
21 mars 2012
que le praticien a commis une faute médicale dans le choix de l'intervention chirurgicale en considération de sa gravité certaine, de ses conséquences lourdes inévitables et prévisibles et de son très jeune
1ère chambre
DTA_2502854_20251217
17 décembre 2025
D... soutiennent que, depuis son plus jeune âge, B... présente des douleurs récurrentes dans les jambes qui perturbent la qualité de son sommeil, ainsi que des douleurs intestinales et une constipation
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006230
11 mai 2007
tribunal en date du 26 octobre 1999, confirmé en appel le 24 mai 2005, a déclaré les demandes de la caisse primaire de sécurité sociale aux fins de remboursement des sommes déboursées pour le placement du jeune
2ème Chambre
DCA_22VE02555_20240229
29 février 2024
Elle a ressenti une vive douleur dans le bas du dos en déposant ses sacs au sol, l'empêchant de se relever.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2413585_20241106
6 novembre 2024
seul soutien, que la condition d'urgence est satisfaite car il perdra le 12 novembre 2024 son droit à l'allocation d'adulte handicapé qui est sa seule ressource, qu'il a eu une deuxième enfant plus jeune
6253c9edbd3db21cbdd89969
21 novembre 2007
subi une biopsie puis une intervention chirurgicale; qu'il résulte du courrier du professeur F... du 31 mai 1979 qu'un mois après cette intervention, Maurice Y..., bien que cicatrisé souffrait de douleurs
6253cb2bbd3db21cbdd8cff3
18 février 2009
de l'hémithorax, des céphalées, des douleurs de la mâchoire à la mastication, syndrome subjectif post commotionnel, insomnies, troubles de la mémoire et de la concentration rendant difficile l'écriture
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01424
23 septembre 2015
licencié pour faute grave par lettre du 20 décembre 2010, pour avoir manqué gravement aux responsabilités d'un ambulancier pouvant avoir des conséquences importantes sur la santé des patients, abandonné un jeune
8ème chambre
DCA_22PA02440_20231020
20 octobre 2023
Devant la persistance des douleurs et d'une rétractation tendineuse au niveau des phalanges P1-P2 de l'auriculaire de l'enfant, un nouvel examen radiologique a été pratiqué le 4 juin 2019 à l'hôpital Robert
DCA_23PA02257_20241021
21 octobre 2024
Devant la persistance de la douleur, M. N J s'est rendu en fin de soirée aux urgences de l'hôpital d'Eaubonne, qui l'a redirigé vers l'hôpital Lariboisière.
Page 49 sur 145
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.