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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

69e1d15bcdc6046d4789bbd9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[E] [W], âgé de 55 ans, a bénéficié d'un contrôle coronarographique suite à la récidive de douleurs thoraciques angineuses avec un test d'effort douteux.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69760e79cdc6046d47a8206a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Pour la période à échoir, le bilan du docteur [Z] du 16 octobre 2019 relatant l'accompagnement dans le cadre du dispositif UREOS permet de retenir, au-delà des maux de tête et des douleurs rachidiennes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403843_20260228

Administratif

28 février 2026

28 février 2026

Après avoir présenté, depuis l’année 2006, des douleurs chroniques à la cheville et au pied gauche, A...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a3168408c19df97e1d

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

En essayant de retirer sa jambe, une douleur est apparue au niveau du genou. La douleur lui semblait supportable. Dans un premier temps, il pensait que c'était un coup.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303310_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A, qui aurait été victime d'un accident sur la voie publique en Algérie en 2020, souffre de douleurs neuropathiques périorbitaires consécutives à une fracture orbito-zygomatique.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60344d065e31413d594cbb0a

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Il lui est notamment reproché d'être rigide, voire 'dure' avec les jeunes enfants dont elle a la charge.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89840

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Elle mettait notamment en jeu la responsabilité des commissionnaires de transports qui avaient émis deux jeux de connaissements supplémentaires pour prendre possession des marchandises, lui faisant alors

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef869cdc6046d47ead2d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les pièces communiquées, notamment les deux attestations des sociétés de plomberie attestent des douleurs résiduelles du demandeur.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a598cdc6046d479b458b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En phase amiable, l’assureur CARMA, mandaté au titre de la convention IRCA, a diligenté deux examens médico-légaux amiables de Madame [J] [B] et du jeune [V] [G] confiées au Docteur [Q] [T], lequel a déposé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce7154829c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f331

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

que le praticien a commis une faute médicale dans le choix de l'intervention chirurgicale en considération de sa gravité certaine, de ses conséquences lourdes inévitables et prévisibles et de son très jeune

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502854_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

D... soutiennent que, depuis son plus jeune âge, B... présente des douleurs récurrentes dans les jambes qui perturbent la qualité de son sommeil, ainsi que des douleurs intestinales et une constipation

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006230

Admin. suprême

11 mai 2007

11 mai 2007

tribunal en date du 26 octobre 1999, confirmé en appel le 24 mai 2005, a déclaré les demandes de la caisse primaire de sécurité sociale aux fins de remboursement des sommes déboursées pour le placement du jeune

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02555_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Elle a ressenti une vive douleur dans le bas du dos en déposant ses sacs au sol, l'empêchant de se relever.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413585_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

seul soutien, que la condition d'urgence est satisfaite car il perdra le 12 novembre 2024 son droit à l'allocation d'adulte handicapé qui est sa seule ressource, qu'il a eu une deuxième enfant plus jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89969

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

subi une biopsie puis une intervention chirurgicale; qu'il résulte du courrier du professeur F... du 31 mai 1979 qu'un mois après cette intervention, Maurice Y..., bien que cicatrisé souffrait de douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff3

Appel

18 février 2009

18 février 2009

de l'hémithorax, des céphalées, des douleurs de la mâchoire à la mastication, syndrome subjectif post commotionnel, insomnies, troubles de la mémoire et de la concentration rendant difficile l'écriture

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01424

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

licencié pour faute grave par lettre du 20 décembre 2010, pour avoir manqué gravement aux responsabilités d'un ambulancier pouvant avoir des conséquences importantes sur la santé des patients, abandonné un jeune

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02440_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Devant la persistance des douleurs et d'une rétractation tendineuse au niveau des phalanges P1-P2 de l'auriculaire de l'enfant, un nouvel examen radiologique a été pratiqué le 4 juin 2019 à l'hôpital Robert

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02257_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Devant la persistance de la douleur, M. N J s'est rendu en fin de soirée aux urgences de l'hôpital d'Eaubonne, qui l'a redirigé vers l'hôpital Lariboisière.

Source officielle

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