Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vertu des dispositions combinées des articles 42, 43 et 46 du décret du 6 juin 1984, les candidats à un poste de professeur des universités

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par une décision du 13 octobre 2003, le Conseil d'Etat statuant au contentieux a décidé qu'une astreinte était prononcée à l'encontre de l'Etat

Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par M.

Keller, Maître des Requêtes ; - les conclusions de M.

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les moyens de la requête : Considérant que, par la note attaquée du 30 novembre 2004, le recteur de l'académie de Bordeaux

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'afin de pourvoir au poste de professeur des universités en microanalyse nucléaire mis en concours par l'université de Franche-Comté, le conseil

Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. B...; 1.

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête ; Considérant que le moyen tiré de ce que les membres du jury n'auraient pas été informés

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2025, la commune de Barr, représentée par Me Keller, conclut au non-lieu à statuer et au rejet des conclusions de Mme B... et M.

Max dit KETTER contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSETERRE en date du 15 juin 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec arme, a rejeté sa demande

Jean-Pierre Y..., demeurant La Prairie du Moulin de Ker Goc, Croissant Bouillet Melgven Rosporden (Finistère), 2°/ de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic en exercice, le cabinet Keller

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que si M.

Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en application de l'article L. 29 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, une pension d'invalidité concédée à titre

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Par un mémoire enregistré le 22 avril 2022, la commune de Lingolsheim, représentée par Me Keller, a fait connaître son acceptation de ce désistement.

Keller, Maître des Requêtes ; - les conclusions de M.