Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEUDI
69d0d73ecdc6046d471488ea
2 avril 2026
2 avril 2026
[O] [Adresse 2] comparaissant par Maître Jean-Baptiste LAVILLENIE, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 19 février 2026 par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard
Source officielleciv1
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29 janvier 1991
29 janvier 1991
Lovat, demeurant à Fougères (Ille-et-Vilaine), 5, rue Porte Saint-Léonard, 9°/ de Mme Jeannette I..., demeurant à Laval (Mayenne), ..., 10°/ de M.
Source officielleChambre 2 A
69738a79cdc6046d476df6a9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représenté par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la cour REQUISE : La SCCV GREENWOOD prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Eulalie LEPINAY
Source officielleJEUDI
69a98bb2cdc6046d479aa435
10 avril 2025
10 avril 2025
3] [Localité 2] fr DEFENDEUR EURL [E] SERVICE, [Adresse 4] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 Février 2025 par : Philippe PASSAULT, Président de Chambre, Léonard
Source officielleChambre des Urgences
64a66070bbd03a05db9652fa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BOUGET-LAUNAY-SERREAU [Adresse 24] non comparante et ni représentée CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE LEONARD DE VINCI [Adresse 16] non comparant et ni représenté CDISCOUNT [Adresse 4] non comparante
Source officielleChambre 17 (SC)
6285e0e76a1876057df5d2bc
18 mai 2022
18 mai 2022
Madame [C] [T] née le 28 Août 1987 à PEC (YOUGOSLAVIE) de nationalité française 2 rue Jean Jaurès 67800 BISCHHEIM Actuellement hospitalisée à l'EPSAN de BRUMATH assistée de Me Eulalie LEPINAY
Source officielleTrib. de Commerce
69b38fbecdc6046d477d8b85
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Inscrit au RCS sous FIXE au 31 décembre 2024 la date de cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur LEONARD Xavier ; le
Source officielleTrib. de Commerce
69b392a1cdc6046d477dbb4c
4 avril 2025
4 avril 2025
FIXE au 01 décembre 2024 la date de cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur LEONARD Xavier ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire
Source officielleTrib. de Commerce
69b39545cdc6046d477de62d
4 avril 2025
4 avril 2025
FIXE au 28 février 2025 la date de cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur LEONARD Xavier ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire
Source officielleTrib. de Commerce
69b39c9fcdc6046d477ec54e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cb6cdc6046d477ec691
4 juillet 2025
4 juillet 2025
cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cf8cdc6046d477ecaa7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD
Source officielleTrib. de Commerce
69b39dcbcdc6046d477eda4f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
cessation des paiements, compte tenu des dettes impayées à cette date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD
Source officielle4ème chambre commerciale
653ca64283c9498318209cec
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Tribunal judiciaire d'Avignon du 15/12/2020, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d955c432ce7d11a6cb80
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DE L’IMMEUBLE [Adresse 1], représenté par son syndic la société ORALIA LEPINAY MALET dont le siège social est situé [Adresse 2] représenté par Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
APPELANT : Monsieur [G] [K] [O] [Z] né le 20 Juillet 1962 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marine LEONARD substituant Me Anne CADIOT-FEIDT de la
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2501743_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 mars 2025, la société de droit italien Celanese Production Italy SRL, représentée par Me Dumilly et Me Léonard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507032_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A..., représenté par Me Leonard Balme Leygues, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304139_20230811
11 août 2023
11 août 2023
C a lu son rapport et entendu : - Me Léonard, représentant Mme A, qui confirme ses écritures ; - Me Dubois, représentant la commune de Lacanau, qui confirme ses écritures.
Source officielleChambre 4 SB
6a192be5cdc6046d4754960e
28 mai 2026
28 mai 2026
Sécurité Sociale Pôle social du Tribunal Judiciaire de MULHOUSE APPELANT : Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me LEPINAY
Source officiellePage 49 sur 99