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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310099
25 février 2016
25 février 2016
consorts [DV]-TEHARAVU ; que les appelants produisent une copie d'un document trouvé à la conservation des hypothèques ; qu'il s'agit de la transcription d'un acte de 1885 qui mentionne que « [J] a MAHEA
Source officielle1ère chambre civile B
6036ea405a951787870f4ba1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
. **** EXPOSE DE L'AFFAIRE Le 1er juin 2012, M [T] a acheté auprès de Mme [M] un véhicule automobile d'occasion de marque Mazda pour le prix de 8 000 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10260
11 mars 2020
11 mars 2020
. - l'article 7-4 du Règlement Intérieur de MAYDA Y Sécurité: "il est interdit de falsifier le registre d'événements (main courante,) ou tout autre document de contrôle en service sur le poste de travail
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
B, ressortissant espagnol, né à Madhar Dar Chaoui, au Maroc le 25 novembre 1997, déclare être entré régulièrement sur le territoire français le 15 mars 2011 accompagné de ses parents.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205813_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
B, ressortissant tunisien, né le 10 juin 1983 à Mahdia (Tunisie), a déclaré être entré en France le 14 janvier 2016. Il a contracté mariage avec Mme D C, ressortissante française, le 29 janvier 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85465
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Z... née le 13 Novembre 1946 à Tunis (TUNISIE) fille de Roger et de SACUTO Magda de nationalité française, mariée Gérante demeurant 258 bis, rue des Pyrenées 75020 PARIS Prévenue, comparante, libre
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbb
15 janvier 2002
15 janvier 2002
commis une faute ayant concouru à la réalisation du dommage ; que Chérif et Hafid B... ont été condamnés pour l'avoir lynché alors qu'il était au sol, mortellement blessé par un coup de feu tiré par Mahdi
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e709
20 octobre 2011
20 octobre 2011
au mari la jouissance du domicile conjugal à titre onéreux, - dit que Guy X...devrait assumer le règlement des crédits immobiliers (soit la somme de 823. 10 €), - attribué à Guy X...le véhicule Mazda
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01075
2 novembre 2011
2 novembre 2011
annexe n° 2074, puis au mois de décembre 2003 une notification de redressement fiscal ; / attendu, en effet, que suite à la cession des titres détenus par des membres de la famille Y... au profit de Mandar
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200056
13 janvier 2012
13 janvier 2012
possession jusqu'au 27 décembre 2006, les consorts X... produisent tout d'abord une facture de révision du véhicule en date du 5 décembre 2006 ; qu'il s'agit d'une facture établie par le garage GV AUTO MAZDA
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2428941_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Mme D A telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante soutient que, de nationalité djiboutienne et appartenant à la communauté Mahad
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02519_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
stipulations de l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors que la répression en Iran des manifestants ayant protesté après la mort de Mahsa
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-444
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Mada me Rault souhaite rejoindre la société à responsabilité limitée JMD Production, qui intervient dans le secteur des arts du spectacle vivant, en qualité de directrice de la promotion des spectacles
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2504471_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Philippon, conseil de Mme A..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de l’État le versement à Me Maha
Source officielle2ème CH - Section 2
5fcaa39463f0b49a4a64c75a
7 juillet 2020
7 juillet 2020
naissance 1] 1957 à [Localité 6] (Italie) de nationalité Italienne Elisant domicile au cabinet de Maître LIGNEY [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Vincent LIGNEY de la SCP DUALE-LIGNEY-MADAR-DANGUY
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575b
18 juin 2001
18 juin 2001
INTIME : Monsieur Christian CARRERE Y... né le 04 Août 1949 à PUTEAUX (92800) de nationalité Française 3 Rue Comte 64160 BERNADETS représenté par Maître Michel VERGEZ, avoué à la Cour assisté de Maître MADAR
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a057
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Thierry INTIMEES : CIL DU BEARN ... 64000 PAU non comparant représenté par la SCP MADAR-DANGUY, avocats au barreau de PAU FINAREF Surendettement BP 40 59202 TOURCOING CEDEX
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116011
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Ioan Mugurel NEDELUT 12/12/1987 Cermegesti Ioan NEDELUT 25/05/1962 Cermegesti Roxana Catalina NEDELUT 14/05/1992 Cermegesti Ionel ZAULET 16/04/1969 Cermegesti Ilie MANDA
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72b
13 octobre 2011
13 octobre 2011
conjugal sis... 62730 Marck à Monsieur Alain X..., - débouté Madame Laurence Y... de sa demande de pension alimentaire au titre du devoir de secours, - attribué la jouissance du véhicule automobile Mazda
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC001400113
14 novembre 2017
14 novembre 2017
President Appendix Application no 14001/13 Julijana JOVANOVSKA Fatime ABDULOVSKA Marijan ABRASHEV Gorica ACESKA Dimche ACKOV Anica ACKOVA Gazimfer ALIEVA Bojka AMPOVA Anica ANASTASOVA Magda
Source officiellePage 49 sur 69
MAHDAR- -RECORBET, Solène, Mireille, Olympe
23/11/2025
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MAHDARI, Mounsef Ibrahim
14/10/2025
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MAHDARI, Mounsef Ibrahim
12/10/2025
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MAHDARI, Mounsef Ibrahim
30/06/2025
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AHMED MAHDAR, Hamza
06/02/2025
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