X... découlaient de cette brochure sans rechercher si les parties étaient convenues de la délivrance d'une cheminée propre à assurer le chauffage de l'ensemble de la maison, la cour d'appel a encore privé

X..., maître d'ouvrage, a passé commande auprès de la société TTEC, actuellement en liquidation judiciaire, de la construction d'une maison à usage d'habitation ; que le constructeur ayant abandonné le

Y... a obtenu une somme représentant la moitié de la valeur des travaux d'amélioration apportés dans la maison de Mlle X... ; que cette dernière a contesté cette décision en demandant notamment que soit

Y..., d'avoir attribué préférentiellement à celui-ci la maison d'habitation qui constituait le domicile conjugal, ..., alors, selon le moyen : 1 / qu'en s'abstenant de caractériser la condition de résidence

est la gestion d'un bien immobilier exploité par la SARL et que la SCI s'est abstenue , entre le 1er juin 1988 et le 10 mai 1994 , de recouvrer le loyer dû par la SARL au titre de l'occupation de la maison

Y... à verser à l'indivision une indemnité pour l'occupation d'une maison située à Souillac ; Attendu qu'ayant relevé que chacun des époux occupait un immeuble, que Mme X... n'avait pas fourni d'élément

Il est donné acte à la société [T] et associés, en sa qualité de mandataire liquidateur de la Société française de maisons individuelles (la SFMI), de sa reprise d'instance.

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 septembre 2023), par acte authentique du 28 juillet 2017, Mme [Z] (la venderesse) a vendu à Mme [U] (l'acquéreure) une maison d'habitation, au prix de 195 000 euros. 2

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 mars 2024), M. et Mme [F] occupent une maison d'habitation appartenant en propre à M.

[O] du chef de tenue d'une maison de prostitution, alors que la cour d'assises, en retenant que l'établissement en question n'était pas exclusivement consacré à cette activité, a ajouté au texte d'incrimination

général de Radio France à sa demande de communication du rapport d'analyse des offres détaillé concernant le marché public portant sur le système de comptage de personnes dans les espaces publics de la Maison

la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la liste des effets personnels de son client à son arrivée et à son départ de la maison

X..." en ajoutant seulement que : "c'est bien la maison de M. Salah X... qui a explosé.

Z..., chef d'établissement de la maison d'arrêt de Meaux, que Philippe X... l'avait informé, courant janvier 1998, du fait que Saïd Y... faisait passer du haschich à la maison d'arrêt, rien ne permet en

U... et l'association Le rayon de soleil, du chef notamment d'ouverture sans déclaration d'une maison de jeux de hasard, l'a déboutée d'une partie de ses demandes ; La COUR, statuant après débats

[G] une maison d'habitation en bois qu'il avait en partie édifiée lui-même et achevée le 14 février 2006. 2. Se plaignant de divers désordres, M. [G] a, après expertise, assigné M.

arrêt sera devenu définitif ; " aux motifs que le 4 avril 1989, un agent de police municipale assermenté a constaté qu'au lieu-dit " La Rocaille " au Lavandou était en cours de construction une maison

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la maison de retraite Saint-Vincent, dont le siège social est situé : 84350 Courthezon