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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90578
2 juin 2022
2 juin 2022
développées au soutien de la requête par la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90942
14 septembre 2023
14 septembre 2023
développées au soutien de la requête par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90929
14 septembre 2023
14 septembre 2023
civile, la radiation du pourvoi numéro V 22-20.208 formé le 12 août 2022 par la société Syrtem à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90938
14 septembre 2023
14 septembre 2023
soutien de la requête par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90931
14 septembre 2023
14 septembre 2023
civile, la radiation du pourvoi numéro Z 22-20.212 formé le 12 août 2022 par la société Syrtem à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90939
14 septembre 2023
14 septembre 2023
développées au soutien de la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90447
2 mai 2024
2 mai 2024
le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Poitiers ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90448
2 mai 2024
2 mai 2024
l'instance enregistrée sous le numéro F 23-18.152 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50097
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[H], domiciliée [Adresse 10]), venant aux droits de [F] [N] dite [D] [L] veuve [C], 2°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 6] [Localité 9], représenté par son syndic le cabinet Lepinay Malet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90909
14 septembre 2023
14 septembre 2023
formé le 28 juillet 2022 par la société Real investissement et la société 88 Fsh Patrimoine à l'encontre de l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
civile, la radiation du pourvoi numéro U 22-20.598 formé le 23 août 2022 par la société HD services à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 juin 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90940
14 septembre 2023
14 septembre 2023
développées au soutien de la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90012
8 janvier 2026
8 janvier 2026
formé le 7 mai 2025 par la société SPR à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 mars 2025 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90074
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro J 24-20.459 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90075
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro N 24-16.414 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88820
8 janvier 2026
8 janvier 2026
application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleChambre 05
69f672a3cdc6046d4761ab1d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Aymeric BERGER Liquidateur : SELARL FIDES prise en la personne de Me [A] [Q] VAISSIERE DEMANDEUR SAS [Adresse 1] comparant par Me Julien MALLET [Adresse 2] et par Me Hanane SEFIANE [Adresse 3] DEFENDEUR
Source officiellePCP JCP fond
69741a8fcdc6046d477faf0d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me MALLET Copie exécutoire délivrée à : Me LASNIER BEROSE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/02699 -
Source officielleTrib. de Commerce
69c045e3cdc6046d479347bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Bruno SADON Monsieur Jean-Michel CHRISTIN lors des débats, du délibéré
Source officielleTrib. de Commerce
69c045f9cdc6046d47934921
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Bruno SADON Monsieur Jean-Michel CHRISTIN lors des débats, du délibéré
Source officiellePage 49 sur 304