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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6079433e9ba5988459c41b90
8 juillet 1975
8 juillet 1975
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE MARCEL Y... EST DECEDE EN 1967 LAISSANT POUR LUI SUCCEDER SON X...
Source officielleciv2
607943579ba5988459c42059
21 octobre 1976
21 octobre 1976
. ; QUE CANIVENC ET SON ASSUREUR LA MAIF, AYANT ETE CONDAMNES A INDEMNISER LES EPOUX MARCEL Y...
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4be4
19 décembre 1991
19 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel Z... Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501659_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant M. B. Au cours de l'audience, Me Marcel a indiqué que M. B renonçait à ses conclusions à fin de suspension.
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f2357
19 juin 1990
19 juin 1990
Michel H... demeurant ..., Saint Marcel (Eure), 9°/ Mme Margaret H... demeurant ..., Saint Marcel (Eure), 10°/ M. T... d'Angelo demeurant ..., Saint Marcel (Eure), 11°/ M.
Source officielle8e chambre
DTA_2305150_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Par décision du 16 juin 2023, le principal adjoint du collège Marcel Pagnol à Wittenheim (Haut-Rhin) a prononcé à l'encontre de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310656
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Z... dit Jean A..., qu'il ignorait les moyens illicites employés par Marcel I..., sans rechercher si lors de l'acceptation de cette donation du 24 octobre 1991, du fait du caractère notoire et à grande
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100601
28 mai 2014
28 mai 2014
Marcel Z..., M.
Source officiellecr
6079a8be9ba5988459c4ec48
27 avril 1982
27 avril 1982
MARCEL, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY (CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS) DU 12 JUIN 1980 QUI A DECLARE PRESCRITS LES FAITS VISES DANS SA PLAINTE DEPOSEE CONTRE Y...
Source officiellecr
étaient dirigées contre la SARL X... et nonc/Marcel X
6079a8429ba5988459c4c3e5
8 janvier 1990
8 janvier 1990
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 22 septembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'émission de chèques sans provision, a prononcé sur les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101160
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Il résulte des déclarations de Madame Marcelle X... qu'elle souhaitait bénéficier de sa réhabilitation pour pouvoir faire l'acquisition d'une licence IV.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01311
10 juillet 2013
10 juillet 2013
n° Z 11-28.931 et J 11-28.940 ; Donne acte à la société Garnier-Guillouet de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé, qu'engagé en février 1995 par la société Marcel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401851_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officiellecr
6079a85f9ba5988459c4d042
16 mai 1991
16 mai 1991
Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Riom, en date du 22 janvier 1991, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant partiellement sa demande de mainlevée
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007673636
16 juin 1982
16 juin 1982
MARCEL X..., DEMEURANT ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00801
30 mai 2007
30 mai 2007
Jean-Claude Y..., Mmes Jacqueline et Marcelle Y..., d'autre part, le juge du contrôle des expertises, saisi par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201466
13 novembre 2008
13 novembre 2008
23 octobre 2006 une offre d'indemnisation ; que refusant cette offre, les consorts X... ont saisi la cour d'appel d'une demande de réévaluation ; Attendu que pour évaluer les préjudices subis par Marcel
Source officiellecr
61372575cd5801467741de94
21 août 1995
21 août 1995
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 1994, qui, pour marchandage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à une
Source officiellecomm
613720e9cd580146773ef677
24 janvier 1989
24 janvier 1989
Auguste H..., Léon A..., Louis O..., Marcel Raoul et Bernard O..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137237ecd5801467740a7b2
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Jean-Marcel Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Angèle X..., demeurant ..., 5 / de M. Paul Y..., demeurant ...
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