Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la Caisse d'assurance accidents agricole de la Moselle (CAAAM), dont

Jean-Baptiste X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Costa, société à responsabilité limitée, dont le

Gilles Y..., demeurant 88210 Urbach, en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1994 par la cour d'appel de Metz (Audience solennelle), au profit : 1°/ de M.

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Bridge Club de Thionville, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 septembre 2002), que le syndicat

[X] [J], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 21-25.152 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

[X] [D], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 22-21.037 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (3e chambre, TI), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Mme [M] [L], domiciliée [Adresse 1], a formé le recours n° H 24-60.132 en annulation d'une décision rendue le 11 décembre 2023 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Metz

complète et les décisions successives postérieures portant maintien des soins psychiatriques contraints sous forme d’une hospitalisation complète ; Vu la décision du Juge du tribunal judiciaire de Metz

30 Avril 2026 --------------- N° RG 24/01455 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GGW6 ------------------ vd Pole social du TJ de METZ 09 Juillet 2024 21/00723 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00521 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GSAV ETRANGER : M.

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Chambre commerciale Contentieux N° dossier : N° RG 25/00523 N° Minute : JUGEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé (Metz, 8 février 2006), que M.

Z... , épouse A..., domiciliée [...] , contre un arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la

Alain X..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3, sécurité sociale), dans le litige l'opposant

société Ameublements Berrini, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-15.683 contre le jugement rendu le 28 février 2019 par le tribunal d'instance de Metz

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 février 2019), M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Proconsultant informatique, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2018 par la cour d'appel de Metz