premier adjoint au maire de [Localité 3], a déposé plainte au commissariat d'[Localité 1] contre Mme [S] [W], qui, sur le réseau Facebook, l'a mis en cause en ces termes : « A [Localité 3], LREM et le Modem

Une infraction d'excès de vitesse inférieur à 20 km/h par conducteur de véhicule à moteur commis au moyen d'un véhicule détenu par la société [1] a été relevée par le centre automatisé de constatation

qu'il a annulé, à la demande de Mme F... et de l'Afatro, la délibération du conseil général des Alpes-Maritimes en date du 5 décembre 1985, fixant le tarif de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur

] a formé de nouvelles réserves portant sur les arrivées des câbles et gaines électriques dans le garage, sur le défaut d'occultation des gaines des arrivées d'eau, sur l'alimentation électrique du moteur

un produit distinct du véhicule qui comporte le moteur.

changement du moteur.

représentant légal Représentée par Maître Marina PAPASAVVAS de la SELARL MPG AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE [N] [F] est propriétaire dpeuis 2007 d’un navire à moteur

MOTEEC INGENIERIE, S.A.

Par suite, le 23 février 2023, le véhicule a présenté des défaillances constatées par la défenderesse, voyant moteur allumé, perte de puissance, (pièce n°4 demanderesse).

Ils ont cassé le moteur !

Z... ceinturait Mohamed Y..., ce dernier essayait de remettre le moteur en route, et que, dans le même temps de l'action faite par Mohamed Y..., Francis X... avait ouvert la portière avant-droite et tenté

[W] coupable des faits de conduite, sans port de la ceinture de sécurité, d'un véhicule terrestre à moteur réceptionné avec cet équipement, franchissement d'une ligne continue par le conducteur d'un véhicule

attaqué (Rennes, 17 décembre 1999), rendu sur renvoi après cassation, (Civ 3, 31 mai 1996, n° 963 D) que les époux A..., titulaires de deux baux à ferme sur deux exploitations, "Ingrandes" et "la Grande motte

fonder sur la déclaration faite par Roger C..., selon laquelle il voulait qu'Andrée B..., épouse A..., "devienne son héritière", dispositions qui ne pouvaient, en l'occurence, être exécutées que post mortem

conviction quant à la réalité des propos tenus à charge du prévenu ; que les parties poursuivantes, qui ont indiqué que les propos reprochés avaient été tenus lors d'une conférence publique à La Grande Motte

2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à sa demande de copie intégrale du rapport relatif à l'affaire des « moteurs

A la suite de la survenue de bruits du moteur et d'une panne, M.

de cogénération à Meaux ; que celle-ci s'est engagée, par un second contrat, repris ultérieurement par la société Wartsila France, à assurer la conduite et la maintenance de l'exploitation ; que les moteurs