Gaëtan Z..., stagiaire en master 2, après accord de Me Nicolle substituant Me Varlet » ; "alors que la chambre de l'instruction délibère sans qu'en aucun cas le procureur général, les parties, leurs avocats

Nicolas Boulouis, rapporteur public ; Considérant qu'il résulte de l'instruction, ainsi que l'a relevé le tribunal administratif de Poitiers, lequel n'avait pas à ordonner une enquête, que lors du premier

Nicolas Z..., 2 / Mme Marie-Amélie Y... épouse Z..., demeurant ensemble ..., à : 1 / M.

V, 75008 Paris, 7°/ Mme Nicole H..., veuve G..., demeurant ..., 8°/ Mme Christiane B..., épouse Z..., demeurant ..., 9°/ M.

Nicole, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 14 septembre 1994, qui, pour contravention de violences légères, l'a condamnée à 1 500 francs d'amende et a prononcé

Nils X..., agissant en qualité de président-directeur général de la société anonyme Laboratoires Roche Nicholas, domicilié à La Grange, Filly, 74140 Sciez, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 septembre

DÉFENDEUR AU RECOURS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS en qualité d'autorité de poursuite [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant et représenté par Me Nicolas

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de FRANCE TELECOM et de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de M.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 19 mars 1992, qui l'a condamné pour vol, aux peines de treize mois d'emprisonnement avec sursis et de 60 000 francs d'amende

jugement ; qu'en l'espèce, a méconnu cette présomption la chambre de l'Instruction qui a qualifié Jacques X..., lequel n'avait pas encore été jugé, comme étant l'un des "auteurs de l'assassinat" de Nicolas

Jacques Y..., Mmes Annick et Nicole Y... et M. Joël Z... ; que par ce même acte, M. Y... s'est engagé à décharger M. X... de son engagement de caution ; que le 21 octobre 1993, M.

Nicolas Polge, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

dont il était le dirigeant, à savoir, Bernard G..., Alain H..., Jean Le Floc'h, Thierry A..., Noël F..., Denis I..., et Nicole Y...; "aux motifs que s'agissant de la complicité du délit de démarchage

pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 et 15 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE EPRIM OUEST, dont le siège est 2, allée Nicolas

d'allocations familiales (CAF) de l'Eure, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue le 19 mai 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evreux, au profit : 1 / de Mme Nicole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Anne X..., née Y..., demeurant ..., 2 / Mme Nicole X...

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 4 Juillet 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SARLU [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me Nicole DELAY [Adresse 3] [Adresse 4] et par Me

Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Guillaume BOULAN [Adresse 3] Cabinet CRTD [Localité 2] [Adresse 4] et par Me [I] [J] [Adresse 5] DEFENDEUR SASU PERCASSI BATIMENT [Adresse 6] comparant par Me Nicole