Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
680b1daa2c124f4fd8d672a8
24 avril 2025
24 avril 2025
SELLERIE CHATILLON PRESTIGE C/ S.C.I.
Source officielle1re chambre civile
66a9d38905566a2f16fd8741
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[K] [J], qui leur avait été présenté par la société Bourgogne Prestige Immobilier.
Source officielle6ème Chambre
679157dfd4c7e89d7fe2d60e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Y] du fait qu'elle avait prononcé le même jour à l'encontre de la SAS Prestige Peoples Cars l'exigibilité anticipée du prêt, et a mis M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300945
8 juillet 2014
8 juillet 2014
classée pour la protection de l'environnement et relevé que le poste de distribution d'électricité en sous sol n'était pas une source potentielle de pollution et que la société Partenaire investissement prestige
Source officielle4ème chambre
DTA_2003589_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) Prestige Auto Collection, représentée par Me Labecki-Petit, doit être regardée
Source officielle15e Chambre A
6162cc34fea1086acdbe41d1
18 janvier 2013
18 janvier 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2013 N°2012/19 Rôle N° 12/18934 SARL AZUR PRESTIGE IMMOBILIER C/ [U], [D] [H] [K], [V], [L
Source officielleChambre 04
69f69ae2cdc6046d47649315
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Il ressort des explications fournies en chambre du conseil et des pièces versées aux débats : Que la société SASU BA PRESTIGE n'a pas d'activité déclarée, Que la société SASU BA PRESTIGE a une créance
Source officielle3e Chambre B
6034db348ac5a305f1269275
15 septembre 2016
15 septembre 2016
. *** Exposé du litige : Selon actes d'engagement en date du 25 février 2006, Madame [H] a confié à la SARL Maisons Prestige les lots
Source officielleTrib. de Commerce
69a6bd61cdc6046d4758c9ba
15 janvier 2025
15 janvier 2025
JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2023F827 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : CHARTRES AUTO PRESTIGE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b88046cdc6046d47e74b24
3 avril 2025
3 avril 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 03 avril 2025 EURL [B] PRESTIGE EXPRESS (SARL) RG 2025 002674 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26/03/2025 de : Madame Françoise
Source officiellesoc
613723d0cd5801467740e7de
15 janvier 2002
15 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prestige, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleRéféré président
68ded2fe6af9fd1f8095c357
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[E], - facture ETS PRESTIGE ET PASSION du 10 janvier 2024, - procès-verbal d’examen contradictoire, - rapport d’expertise amiable.
Source officielleChambre des REFERES
68f69cb9f444f3ad06a59d06
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La SARLU NELAUTO PRESTIGE ne s’y opposait pas et formulait toutes protestations et réserves d’usage.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01674
30 septembre 2014
30 septembre 2014
X... à la disposition de la société Biarritz Elysées prestige en qualité de maître d'hôtel, par des contrats de mission intervenus entre le 29 mars 2006 et le 9 avril 2008 ; que le salarié a saisi la juridiction
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01675
30 septembre 2014
30 septembre 2014
X... à la disposition de la société Biarritz Elysées prestige en qualité de maître d'hôtel, par des contrats de mission intervenus entre le 29 mars 2006 et le 9 avril 2008 ; que le salarié a saisi la juridiction
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00999
19 mai 2010
19 mai 2010
a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 janvier 2009), que Mme X..., a été employée à partir de janvier 1999 en qualité d'animatrice itinérante par la société Puig prestige
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdd2a6761c51b9375cf81b3
4 octobre 2018
4 octobre 2018
SYNDICAT DES SALARIES DES HOTELS DE PRESTIGE ET ECONOMIQUES CGT pris en la personne de ses représentants légaux [...]
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10178
17 avril 2019
17 avril 2019
), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Maserati SPA, dont le siège est [...], 2°/ à la société Azur Motors, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Prestige
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007756817
12 février 1990
12 février 1990
représentée par son maire) et autres, - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la demande de communication des pièces comptables de diverses associations présidées
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8547e
8 décembre 2000
8 décembre 2000
17,16 % l'an, en 48 mensualités d'un montant unitaire de 434,90 francs échelonnées à compter du 30 avril 1996, destiné à financer l'achat d'un conditionneur d'air réalisé auprès de la Société AIR PRESTIGE
Source officiellePage 49 sur 1417