.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

Article Annexe 411-6.A.9 bis

—

Pour chaque citerne mobile, identique au prototype, c'est à dire ayant les mêmes caractéristiques concernant les dimensions, la nature des matériaux, les épaisseurs, la masse brute maximale admissible, les caractéristiques des organes de sécurité, la

Article Annexe

—

La marque d'homologation doit être clairement lisible, indélébile, et inscrite dans la masse du matériau rétroréfléchissant avec un pas horizontal et vertical de 60 millimètres maximal.

Article 2

—

Il assure la programmation et le suivi de la masse salariale et des effectifs. Il anime et coordonne le dialogue social.

LEGIARTI000031262716

—

DÉPARTEMENT NOM SOUS-BASSIN CODE NOM DE LA MASSE d'eau du SDAGE CODE(S) NOM DU COURS D'EAU 2A Solenzara et cotiers du Travo à la rivière Conca FRER11 La Solenzara Y9600520 La Solenzara de la source jusqu'à la Méditerranée et ses affluents 2A

Article Annexe 1

—

Le demandeur devra fournir les masses d'essai et la main-d'œuvre nécessaire pour le chargement et le déchargement. 4.3.

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article ANNEXE I

—

Physique : - la matière : ses différents états, les mélanges, l'eau et le cycle de l'eau ; - notion de masse, de poids et de force ; - les différentes énergies : transformations.

LEGIARTI000037034527

—

Périodes d'épandage - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment

Article Annexe III

—

La modification de la masse du filtre correspond à l'émission de vapeurs expulsées de l'orifice du véhicules. 3.2. Conditions des essais 3.2.1.

Article 238

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 34

Code général des impôts

-Les II et III peuvent être calculés distinctement pour chacun des actifs mentionnés au I ou en faisant masse des actifs concourant à la production d'un bien ou service identifié ou d'une famille de biens ou services.

Article (suite)

—

Article 85 Calcul des rapports Le montant des paris remboursés puis celui de la déduction proportionnelle sur enjeux sont déduits du montant des enjeux, on obtient ainsi la masse à partager.

Article Annexe I (suite)

—

La variation de la masse monétaire exerce une influence sur les décisions des agents économiques et affecte l'activité économique notamment par le biais des prix.

Article Annexe I

—

TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe

—

section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur et l'aéronef ; 2° Dans le cas d'un avitaillement par dessus l'aile, relier électriquement le pistolet verseur à l'aile de l'aéronef par le fil de masse

LEGIARTI000027909574

—

mobiles de transmission II-6° P/E E 13.5 Précision d'arrêt de la cabine pour les établissements recevant du public II-1° ou III-1° P/R/F R/F 14 Electricité de l'ensemble de l'installation 14.1 Interconnexion des masses

Article 226-3.20

—

Des dispositions efficaces prévues pour éviter l'accumulation d'électricité statique (mise à la masse des accessoires métalliques et disposition de l'extrémité inférieure du tuyau de remplissage à 10 cm au maximum du fond du réservoir, notamment). 1.2.3

Article 221-II-2/18

—

installations de pompage du combustible doivent être munies d'un dispositif empêchant une surpression dans le tuyau de décharge ou le tuyau de remplissage ; .9 le matériel utilisé pour les opérations de ravitaillement en combustible doit être mis à la masse

Article 223 a-III/12

—

visites prescrites aux règles 7 et 8 du chapitre I de la convention SOLAS en vigueur, qui sont effectuées par des personnes qualifiées connaissant le dispositif ; et 11.2.3. faire l'objet d'essais d'exploitation avec une charge représentant 1,1 fois la masse

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