X..., n'entreprenne de faire déménager le stock ; qu'ayant constaté qu'entre-temps M.

la société Cazelles de ne livrer que "sur appel de sa part" et a refusé par la suite le solde des emballages commandés ; que la société Cazelles l'ayant assignée en paiement de la marchandise en stock

société Plastigranit ; que celle-ci n'ayant pas d'activité industrielle ou commerciale, deux ans plus tard, son principal dirigeant créa une société Plastigranit Production, à qui il transféra les stocks

Y..., agriculteur, un silo dans lequel l'acheteur a, suivant les prévisions des parties, stocké du maïs ; que la fermentation du grain a provoqué l'effondrement du silo ; qu'un arrêt du 9 novembre 1984

.; que l'acte de vente s'est accompagné d'un mandat de vente, signé le même jour au profit du vendeur, d'un stock de marchandises répertorié dans un document intitulé inventaire n° 2, la durée du mandat

société Phébus, en ce qui concerne la répartition de la charge des invendus entre éditeur et distributeur ; qu'en outre, la société Phébus reprochait à sa co-contractante la mauvaise gestion de ses stocks

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'à la suite de la saisie-contrefaçon, le 29 septembre 1998, d'un stock

fonds de commerce de cette société, a payé à la Société du Peloux le prix de cette marchandise ; que la société Galland, prétendant qu'elle avait payé cette marchandise sous réserve de vérification du stock

R... ayant trait tant aux conceptions pyrotechniques qu'aux gestions du stock et commandes de matériel et ce à compter du mois de février 2014 jusqu'à la rupture de leurs relations'' ; qu'en statuant ainsi

bilans non sincères, en omettant d'informer le cessionnaire de certaines de ses pratiques commerciales (livraison par échelonnement de marchandises en réalité payées et ne devant plus faire partie des stocks

[ ] Sur la gestion des stocks par la société F...

Sur les trois moyens du pourvoi, réunis : Attendu que la Cogema fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande à défaut de justifier de l'autorisation opérationnelle de retraitement de la totalité du stock

déclaré X... coupable du délit de présentation d'un bilan inexact, " aux motifs, repris du jugement, que X... et Y... avaient refait le bilan au 31 décembre 1977, en opérant un nouvel inventaire des stocks

la poursuite du chef de concussion ; "aux motifs que Françoise X..., Georges Even et Jean Z... s'expliquent sur des points qu'ils ont précisément arrêtés dans la prise en compte des appareils en stock

pour lequel il prétend avoir ainsi agi demeure étranger à la constitution des délits de faux et d'usage de faux documents établis (double interne des factures finales, bons de prestations, tenue des stocks

. ; que ce dernier a souligné qu'il avait fourni les états de production exacts eu égard aux livraisons et au stock ; que la demande relative à la perte d'exploitation constituait une base de discussion

Pour les sociétés exerçant cette activité, les immeubles affectés à ce négoce ne constituent pas comptablement des éléments de l'actif immobilisé mais des stocks. 8.

.] […] Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau [...] étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires, au nombre nécessairement limité, et de ceux placés