CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 651 résultats pour « Vincent PLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1118DEC005415516

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

    Bank Mellat puts forward pleas alleging an infringement of its rights of defence and its right to effective judicial protection.

Source officielle

Page 49 sur 83

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0709JUD001136403

Admin. suprême

9 juillet 2009

9 juillet 2009

such a plea on different grounds before the Grand Chamber.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e5a

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

séance d'examen, état de choc décrit par d'autres personnes présentes dans la salle d'attente, mais aussi par l'infirmier et la psychologue du service qui ont indiqué qu'elle était " choquée et en pleurs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC000117910

Admin. suprême

5 novembre 2013

5 novembre 2013

There had been no natural light, as the window in each cell had been covered by a metal plate; the artificial lighting provided had not been sufficient.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1222JUD007088301

Admin. suprême

22 décembre 2004

22 décembre 2004

Thereupon, the applicant filed a plea of nullity and an appeal against sentence ( Nichtigkeitsbeschwerde ). 30.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1114DEC005987900

Admin. suprême

14 novembre 2002

14 novembre 2002

The Court notes that in the present case the applicant challenged the characterisation of his neighbour’s plot of land in the area zoning plan.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d20

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur [Y] [M] né le 30 mars 1970 à [Localité 6] (17) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Vincent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0731JUD001621990

Admin. suprême

31 juillet 2003

31 juillet 2003

    The applicant states that he is the registered owner of a plot of land (Registration number: 1071, Sheet / Plan: XII/20 E, Plot 122) situated on the sea front in the district of Kyrenia in

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1130JUD001279302

Admin. suprême

30 novembre 2006

30 novembre 2006

The plots were registered respectively in the applicant's name and in the name of V.'s son Z. 7.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f6692

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

L'assuré fait valoir qu'il importe peu que viennent s'ajouter des infractions à la sécurité commises par la compagnie aérienne et le prestataire, cet accident ayant d'ailleurs permis à la société de remettre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

D'autres comportements viennent questionner votre posture professionnelle dans un cadre d'accompagnement de jeunes en difficulté.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b370a18c0355000835f8df

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] a ensuite quitté les bureaux en pleurs'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43769cdc6046d472d2efc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q]: "Mais semaine prochaine j'ai vraiment besoin que tu gère les trucks vincent n'est pas là et on a un truck midi et soir samedi et un mariage". - Mme [L]: "Non tu fais pas le mien en boulot" (.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336b2cc9763289b725120

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca750ae7de9c6206a916c1

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

d'édifier une dalle de stationnement d'une quinzaine de places avec un espace libre sous dalle, la commune s'engageant à réaliser les travaux d'accès voiture à ces emplacements et de construction d'une plate-forme

Source officielle
TCOM

13

69ce4cd5cdc6046d47d971dd

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

XAMBOX », qui est une plateforme de coffres-forts numériques permettant la collecte et l'archivage de documents papier et de documents électroniques, susceptibles d'être consultés ou partagés depuis une plate-forme

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce4d0dcdc6046d47d9787e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

XAMBOX », qui est une plateforme de coffres-forts numériques permettant la collecte et l'archivage de documents papier et de documents électroniques, susceptibles d'être consultés ou partagés depuis une plate-forme

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

66abb98e9c59f43650feb5fa

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

A plusieurs reprises, [U] m’appelait en pleurs car son père était violent avec elle. Il l’a frappait, elle avait des bleux et j’en suis témoin.”

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653a9f40b42a26419cc0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avec le stress'; -Janvier 2020': même mention de mésentente avec la supérieure hiérarchique et les collègues qui la traiterait de «'noms d'oiseaux'» même devant les clients, angoisse, irritabilité, pleurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6c00b6c6260008b53270

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[R] sont inopérantes puisque les attestants ne viennent nullement contredire le fait que les dispositions conventionnelles prévoyaient effectivement les horaires de travail de ce dernier selon le planning

Source officielle