Le 29 novembre 2018, à la suite d'un engorgement de la canalisation des eaux usées survenu dans ce bâtiment, l'assemblée générale des copropriétaires a voté des travaux de remplacement de la totalité de

artisanaux chargée de la maintenance d'une partie des installations de la société les Cokes de Carling, a été victime d'un accident mortel alors qu'il intervenait pour une opération de soudure sur une canalisation

syndicat a assigné la société BTG en réparation de son préjudice ; Attendu que, pour condamner la société BTG à payer diverses sommes au titre des désordres affectant les chéneaux et les canalisations

d'imagerie médicale, a souscrit auprès de la société Allianz IARD (l'assureur) une police « bris de machine » aux fins de garantir les risques techniques susceptibles d'affecter un appareil « IRM Essenza 16 canaux

X..., de Me Hémery, avocat de Canal + image et Canal + image international, les conclusions de M.

. ; qu'ayant décidé par la suite d'assumer directement cette commercialisation par le canal de sa filiale, la SARL Striebig, elle a passé avec son ancien concessionnaire une convention autorisant celui-ci

société SIFL en reconnaissance du bénéfice d'une servitude légale de passage grevant les parcelles cadastrées n° [Cadastre 1] et n° [Cadastre 2], à pied ou par tout véhicule et, au besoin, pour les canalisations

Le 15 octobre 2013, une canalisation d'alimentation des extincteurs s'est rompue et il a été constaté qu'un tronçon de celle-ci était pris dans la glace. 3.

Une expertise amiable a révélé l'existence de deux sinistres, l'un consécutif à une fuite sur canalisation et l'autre au gel de l'installation sanitaire survenu le 13 février 2012.

RESPONSABILITE : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES DESORDRES QUI SE SONT MANIFESTES DES 1971 DANS L'IMMEUBLE APPARTENANT AU SIEUR JOUSSELIN ONT EU POUR ORIGINE LA RUPTURE D'UNE CANALISATION

la violation du mandat confié par la victime à l'un de ses collaborateurs, pour l'amener, ensuite de transactions successives d'achats-reventes d'instruments financiers, procédant d'une véritable cavalerie

X... et l'union départementale des syndicats CGT du Cantal.

Par ordonnance du 24 mars 2021, le juge des référés a ordonné une expertise et désigné Mme [Y] [Z] avec mission d’examiner les désordres pouvant affecter les canalisations et réseaux en contact avec l’

S’agissant de la maladie relative au canal lombaire étroit, objet de la présente instance, le certificat médical initial daté du 12 avril 2022 mentionne notamment un canal lombaire L3-L4.

l'inventaire supplémentaire en application de l'article 24 bis de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques ; "que la décision de classement prise le 4 juillet 1990 par le préfet du Cantal

la société Majago-Maille, des indices sérieux laissant présumer sa participation, au sein d'une bande organisée, à une série d'escroqueries commises par l'émission de traites de complaisance et de cavalerie

la société Majago-Maille, des indices sérieux laissant présumer sa participation, au sein d'une bande organisée, à une série d'escroqueries commises par l'émission de traites de complaisance et de cavalerie

Z... était l'un des concepteurs du prototype réalisé à Saint-Cannat sans préciser de quels éléments il résultait, selon les énonciaitons de l'arrêt attaqué, que M.