Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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5 743 résultats pour « epreuve de dépistage de l'imprégation alcoolique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA EN CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue française
Article 4
Les candidats sont convoqués individuellement sur les sites d'examen des épreuves écrites et orales.
Article 51
Cet examen comporte des épreuves écrites d'admissibilité et une ou plusieurs épreuves d'admission. Pour chacune des épreuves écrites d'admissibilité, les candidats composent sur les mêmes sujets quel que soit le centre d'examen.
Article 14
Les candidats ayant obtenu, à l’une des sessions organisées de 1991 à 1995, le bénéfice des épreuves pratiques ou le bénéfice des épreuves écrites ou orales de ce certificat d’aptitude professionnelle sont respectivement dispensés, pour les cinq années
Article 9 bis
Concernant le certificat d'aptitude aux fonctions de directeur : sont dispensés des épreuves d'admissibilité les candidats titulaires d'un certificat d'aptitude aux fonctions de professeurs ; peuvent demander à être dispensés des épreuves d'admissibilité
Article 8
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité pour l'admission est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à la première épreuve écrite et, en cas d'égalité de notes à cette épreuve, au candidat ayant obtenu la note
Article 4
A l'issue des épreuves d'admission, le jury dresse par ordre de mérite les listes des candidats admis dans la limite des emplois respectivement mis au concours pour chaque catégorie.
Article Annexe
A. - Epreuve de sociologie Le programme de cette épreuve comporte l'intégralité du programme : Première composante : sociologie de l'épreuve écrite d'admissibilité de sciences sociales ainsi que le programme suivant : I. - Sociologie 1.
Article Annexe II
TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA HORS CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue
Article Annexe II
TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA HORS CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue
LEGIARTI000025982155
TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS EN 2013 ÉPREUVES ÉPREUVES 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde ET2
Article 4
Seuls peuvent être admis à se présenter aux épreuves écrites d'admissibilité les candidats ayant obtenu à cette épreuve un total de points fixé par le jury, total qui ne peut être inférieur à 5 sur 20.
Article Annexe II
Expression des résultats Teneur en alcool, exprimée en litres d'alcool pur/100 kg de marc : B. - TENEUR EN SUCRES RÉDUCTEURS Ce mode opératoire décrit la méthode utilisée pour la détermination de la teneur en sucres réducteurs des marcs de raisins.
Article 12
Cette épreuve, notée sur 40 points, est composée de vingt questions courtes portant sur le programme de la formation sanctionnée par le diplôme d'Etat d'infirmier. Les pré-requis de cette épreuve sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.
Article 5
Pour présenter cette épreuve adaptée, ils transmettent une copie de ce diplôme au service organisateur du concours au plus tard avant le début de la première épreuve d'admission ; 3° Une épreuve orale de langue vivante.
Article 2
-CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE Certificat d'études comptables, dispense des épreuves n° s 8, 9, 12 du DCG. II.
Article 15
Les épreuves d'admission du concours externe sur titres avec épreuves du concours interne et du troisième concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique principaux de 2e classe, spécialité “ arts plastiques ”, comprennent
Article 1
Le concours interne prévu à l'article 4 (2°) du décret du 29 août 1996 susvisé pour le recrutement des attachés administratifs de l'Office national des forêts comporte des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission.
Article 5
Les candidats sont convoqués individuellement sur les sites d'examen des épreuves écrites et orales.
Article 3
L'admissibilité comprend une épreuve écrite d'une durée de trois heures, notée de 0 à 20 points et affectée du coefficient 1. Cette épreuve consiste au choix du candidat exprimé lors de l'inscription en :
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