experts judiciaires de la cour d'appel d'Agen dans les rubriques « charpente et ossatures bois - construction en bois » (C-03.03), « couverture - étanchéité : généralités » (C-06.01) et « couverture par petits

Sur le rapport de Mme Gandais, conseillère référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Le petit-fils de L.U.

somme de 200 000 francs; "aux motifs que Henri X... venait de créer sa propre entreprise aidé par son épouse dans les tâches de secrétariat; que cette entreprise leur versait à l'un et à l'autre un petit

T... décrit comme particulièrement autoritaire et à la proximité entre son domicile et celui de sa petite fille à Villeneuve-de-Berg ; que, par ailleurs, si M.

Loïc C... et Pierre D... en leur offrant une petite quantité de cannabis sous forme de joints ; qu'il a également déjà été condamné pour des faits similaires en 2005 ; que M.

Il zigzaguait un tout petit peu avec son scooter et j'ai eu peur que son bras touche ma voiture.

[K] [R] ; que le véhicule aurait été « emprunté sans autorisation » par son petit-fils ; que le contrat d'assurances était établi au nom de la société Locaterre Cyprès par la compagnie d'assurances Poe-ma

s'il était possible de stopper la procédure, ce qui implique qu'elle n'était animée d'aucune volonté d'acharnement ou d'idée de règlement de compte personnel ; que le souhait d'X... de vivre avec son petit

exceptionnels : les feux d'artifice ont été exclus ; que le feu d'artifice peut se définir comme un tir détonant à effets lumineux, pour une fête en plein air ; qu'il est proche du pétard qui est constitué d'un petit

lieu de résidence de Bernard et Loïc X..., la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a relevé dans son arrêt du 22 octobre 1997 que Serge X... ne reconnaissait pas avoir gardé son petit-fils

versées par les Assedic d'un montant de 7 140 francs pour les mois d'avril à novembre 2000 ainsi qu'il en justifie, soit au total 57 120 francs ; que, s'il est exact que Pierre Y..., le père d'Emilie, ex-petite

Yannick A..., épouse Y..., avait subi au cours de son enfance et de sa vie familiale des épreuves qui ont entraîné une fragilité psychologique ; qu'en effet, l'expert a précisé que la victime, dès sa petite

Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT

cuir, dans la penderie, deux sachets de plastique, l'un contenant 800 euros et l'autre 4 000 euros, en billets, dont 159 billets de 20 euros et 77 billets de 10 euros ; que l'existence de nombreuses petites

ayant abouti au jugement prononcé le 30 mai 1991 par le tribunal correctionnel de Colmar) a fait l'objet de nouveaux travaux : création d'appentis par prolongement des toitures et de deux nouveaux petits

conclusions d'appel signifiées le 18 mai 1995, la société Semavem avait encore fait valoir que le baladeur était un produit adapté à la vente en hypermarché, dès lors qu'il s'agissait d'un "produit de petit

[P] [I] (les consorts [I]) ont délivré à l'EARL trois congés aux fins de reprise par Mme [Z] [I], fille et petite-fille des bailleurs, à effet au 29 septembre 2017. 4.

salarié, cependant que la salariée avait produit un certain nombre de pièces faisant état de la dégradation importante et progressive de ses conditions de travail à compter du mois de mars 2016, la perte petit