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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b000147228318b913a0

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

De ce fait, l'aptitude de la salariéeen termes de mémoire, de compréhension, de résistance physique pour exercer une activité de comédienne dans une troupe de théâtre n'a pas été appréciée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110672

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

que Mme Y... est le co-auteur avec Mme X... d'un scénario original du ballet Giselle déposé à la Société des Gens de Lettres le 25 juillet 1996, d'AVOIR dit que les sept représentations données au Théâtre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC002347406

Admin. suprême

23 septembre 2014

23 septembre 2014

The ground floor of the building was being used as a theatre. In 1948 that property was nationalised .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0115JUD001301202

Admin. suprême

15 janvier 2008

15 janvier 2008

There has therefore been a breach of that provision. III. ALLEGED VIOLATION OF ARTICLE 13 OF THE CONVENTION 59.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14537

Admin. suprême

13 novembre 2025

13 novembre 2025

He stated, inter alia , that there might be very serious consequences for the applicant and those close to him; he essentially claimed to know almost everything about the applicant; he suggested that damaging

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008170389

Admin. suprême

20 octobre 2004

20 octobre 2004

d'enjoindre au Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la société Canal + de produire la convention d'actionnaires liant cette dernière à la société Lagardère Images et relative à la société Lagardère Thématiques

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c951

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Saint Marc", devant le manque d'établissements de qualité destinés à des personnes d'un certain âge, avait décidé de créer une société qui exploiterait au niveau 2 de l'immeuble à construire, un "café-théâtre

Source officielle
TJ

Surendettement

65aec0fd54a01215df779516

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Après avoir exposé sa situation, il fait valoir qu'il n'a nullement disparu de la nature mais qu'il jouait ces dernières années sur les scènes des théâtres parisiens et qu'on pouvait donc facilement le

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502372_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

B... est entré sur le territoire français en novembre 2011, qu’il a suivi des études de théâtre ainsi que plusieurs formations d’aide à la personne et à la sécurité civile de 2014 à 2017, qu’il a exercé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2600347_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Il a obtenu le 11 juillet 2025 une autorisation de travail pour occuper un emploi de régisseur auprès de l’entreprise MEHR Théâtre Group.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306627_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

D’une part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l’origine d

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ea6

Appel

25 janvier 2002

25 janvier 2002

X..., intervenant théatre, n'est plus autorisé à pénétrer à l'établissement, que ce soit à la MAH ou à la MAF". Le 4 février 2000, le président de l'ASSODAS informait M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2b2

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

PERLA exploitant sous l'enseigne " BRASSERIE DU THEATRE " 19 place Bilange 49400 SAUMUR représentée par Maître BARBE, avocat substituant Maître Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cdc

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

barreau de VERSAILLES INTIMÉE Madame [D] [K] veuve [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie PAPASIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0827 INTERVENANTE SARL IMMOBILIÈRE DU THÉÂTRE

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03082_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

conditions définies à l'article 1639 A bis, exonérer de cotisation foncière des entreprises : / 1° Dans la limite de 100 %, les entreprises de spectacles vivants relevant des catégories ci-après : / a) les théâtres

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008261750

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

est situé 22, rue d'Anjou à Paris (75008), l'UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE, dont le siège est situé 22, rue d'Anjou à Paris (75008) et le SYNDICAT NATIONAL DE LA RESTAURATION THEMATIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14308

Admin. suprême

11 avril 2024

11 avril 2024

The Court reiterated that the national authorities had a duty to implement an appropriate legal framework to protect against discriminatory acts and to take all reasonable steps to determine whether there

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a5

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a9

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle

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