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1 753 résultats pour « Aabibou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1019ba5988459c50f40

Cassation

14 janvier 1987

14 janvier 1987

Abitbol fait grief à la cour d'appel d'avoir décidé que " cette instance concernait le syndicat des copropriétaires de l'immeuble précité représenté par son syndic M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2514bcdc6046d4731d737

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Z] [M] Copies : -SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [E] en la personne de Me [T] [E] -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Xavier Brouard -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3bb67cdc6046d474c9b9f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

* la SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [O] en la personne de Me [D] [O], [Adresse 4], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4ebfacdc6046d4764fe4b

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [N] en la personne de Me [X] [N], [Adresse 4], administrateur, présente.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52560cdc6046d47695a1c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

. : P202501666 JUDICIAIRES ABITBOL & [B] en la personne de Me * la SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [B] en la personne de Me [Z] [B], [Adresse 4], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f4

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

avons rendu l'ordonnance suivante : Vu l'arrêté préfectoral du 1/04/2016 portant obligation de quitter le territoire français pour Abdou X....

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25109cdc6046d4731d33a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[U] [L] Copies: -SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [J] en la personne de Me [V] [J] -SELARL MONTRAVERS [N] en la personne de Me [Z] [N] -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00008

Cassation

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Abdou, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 21 mars 2007, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007737380

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Abdou Y...

Source officielle
CC

civ3

60794bf99ba5988459c44616

Cassation

18 février 1981

18 février 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1143 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, POUR N'ACCORDER QU'UNE REPARATION PECUNIAIRE A ABRIOUX QUI, PAR ACTE DU 25 JUIN 1975 AVAIT DEMANDE LA DEMOLITION DU PREMIER ETAGE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136f7cdc6046d47a642bd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

nationalité colombienne LIBRE comparante, le greffe ayant été informée par courriel du 21 mai 2026 à 13h52 que l'intéressée a été autorisée à quitter la zone d'attente assistée de Me Mhadjou Djamal Abdou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136f5cdc6046d47a6424a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [N] [V] [W] né le 22 Avril 1994 à [Localité 1] de nationalité équatorienne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc2148cdc6046d47e1245d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[N] [W] [G] [F] né le 01 janvier 1985 à [Localité 1], de nationalité égyptienne ayant pour conseil choisi Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306581_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Il soutient que : – les travaux n’ont pas été précédés d’une consultation citoyenne publique ; – la création d’un quai-trottoir et d’un abribus le prive de la possibilité de solliciter ultérieurement

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007878621

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

Abdou X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00735

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Le 31 octobre 2017, la société CB CDB a été mise en redressement judiciaire, la société Abitbol Rousselet étant désignée administrateur judiciaire et la société [J] [K] mandataire judiciaire.

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007802214

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

Mahamane ABDOU X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110386

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[M] [T], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de directeur de publication du magazine VSD , 3°/ à la société Abitbol et [S], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE01457_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Ils soutiennent que : - c'est à tort que le tribunal administratif a estimé que le lien de causalité entre la chute de leur fils et la présence d'une tige métallique sous l'abribus de l'arrêt " Marcelin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170355

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

de la copie du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information en temps réel utilisé par la société X, relatif au marché public portant sur la régie publicitaire sur abribus

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Aabibou, Mourad, Abdelkader

SIREN 100204668Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2026

Voir →

Créations

Agglid, Aabibou, Bilal

SIREN 948089495Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

02/02/2023

Voir →

Créations

AABIBOU, Kamil

SIREN 909382103Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

25/01/2022

Voir →

Radiations

AABIBOU, Adil

SIREN 751355348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

04/03/2014

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Radiations

LA PORTE DE L'ORIENT, AABIBOU, Abdenbi

SIREN 490080025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

07/08/2012

Voir →