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7 324 résultats pour « Alain BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Bruno R..., demeurant ..., 22 / de M. Jacques XX..., demeurant ..., 23 / de M. Bertrand XY..., demeurant ..., 79000 Niort, 24 / de M. Alain XA..., demeurant ..., 25 / de M.

Source officielle

Page 5 sur 367

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00101

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

de 84, 13 euros pour 10, 5 heure par mois (sic) (jusqu'au 30 juin 2006), alors que les bulletins de salaire mentionnent pour la même période un salaire brut de 85, 60 euros brut puis à partir du mois

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

Bruno F..., - M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000008074053

Admin. suprême

1 septembre 2000

1 septembre 2000

Alain B..., du RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'INDEPENDANCE DE L'EUROPE (RPF-IE), de M. Bruno A... et du MOUVEMENT NATIONAL REPUBLICAIN (MNR) sont rejetées. Article 2 : Les interventions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4a

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

C/ Alain X...

Source officielle
CC

civ1

6137209dcd580146773ec70f

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Alain et Bruno B... et de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

A..., qu'elle veut seulement comprendre pourquoi elle a brûlé le 9 novembre 2007, ce qui donne une particulière crédibilité à ses déclarations, puisqu'elle n'est animée d'aucun désir de vengeance, mais

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e6e

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

Alain, - X... Jean-Marie, - Y...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000031281233

Admin. suprême

29 septembre 2015

29 septembre 2015

le 24 septembre 1996, en office distinct et nommé la SCP F...Alain et E...Michel notaire à la résidence de Saint-Barthélemy, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d087

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Au demeurant, Alain X... étant fondé à contester la véracité des propos qui lui étaient attribués par Bruno A..., il ne saurait lui être fait grief d'avoir protesté contre la réprimande dont il faisait

Source officielle
CC

soc

61372351cd58014677408377

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brun , société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d19

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Alain X....

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834080876004f131a5de1

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007834497

Admin. suprême

19 novembre 1993

19 novembre 1993

Tite Alain Gustave Y..., la décision du 16 juin 1987 par laquelle il a rejeté la demande de communication des pièces du dossier relatif à la réexpédition de 713 pointes d'ivoire brut à Brazzaville ; 2°

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162853cc10e2193c578099f

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

née le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427745

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Bruno, - C... Nicolas, - D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d24

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

C / Alain Y...

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef861

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, sur la base d'un salaire brut de 1777.57 €.

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d70

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

nombreuses précautions pour, comme il l'a expliqué, éviter d'enfreindre la loi; toutefois, ceux qui sont ses proches parlent de traitement, comme sa femme, de suppression des autres médications, comme Bruno

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000033314161

Admin. suprême

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Article 2 : La SELAS Sylvie Ricour-Brunier, Notaire et Associés et Mme D...H...verseront une somme globale de 3.000 euros à la SCP F...Alain et E...Michel, à M. A... F...et à M.

Source officielle