[L] [B] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Alain

Abdel Malek X... né le 08 Novembre 1955 à LYON (69000) ...

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [R] et de M.

CHATEAU- O.PASSERA C/ SA B Maître C S.C.P MALET réformation GROSSE DELIVREE LE A COUR D APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième Chambre, Première

Il précise que la société Fors accepte que la mallette et la borne soient commercialisées sous la marque Genimed, et que sa marque « Telemedecine Station » soit jointe à la marque Genimed.

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe X... coupable d'avoir volontairement dégradé ou détérioré un bien, en l'espèce un pilier de portail à l'aide d'un marteau et d'un burin, au préjudice d'Alain

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Odile MALLET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ces mentions ne sont pas cohérentes avec les données d'une balise censée être contenue dans une mallette.

[Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Maître Lionel MELUN, avocat au barreau de Paris, Toque : J139 Ayant pour avocat plaidant Maître Alain LACHKAR, avocat au barreau de Paris, Toque

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. [U], de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

siège social sis 5 Place Lapérouse 81000 ALBI représentée par la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et assistée de Me GRECIANO substituant Me Alain

[Localité 57] [Adresse 2] [Localité 41] non constituée Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 16], représenté par son syndic REFLET IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 45] représenté par Maître Alain

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D'ILE DE FRANCE ET DE PARIS [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Céline MAZAUDIER-PICHON DE BURY de la SELARL PRAGMA, Postulant, Me Jordan MALET

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège social est usine de la Châtaigneraie à Bedoussac, Saint-Mamet

a pris la décision de traiter la déformation de l'orteil par arthrodèse, dont il a été reconnu par l'expert qu'elle était unanimement recommandée et la plus adaptée pour traiter une déformation en maillet

COLLINES D'ESTANOVE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social Les Collines d'Estanove Route de Lavérune 34070 MONTPELLIER représentée par Me Alain