Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 21 septembre 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a condamné les trois premiers à 4 ans

Albert, - La SOCIETE MODO PAPER, civilement responsable, - Z... Yves, - La SOCIETE G2A, civilement responsable, - X...

Albert des chefs de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de travail inférieure à 3 mois et contravention au Code de la route, après avoir retenu la culpabilité du prévenu, l'a déclaré

Michel X..., pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Spic et Albert, demeurant ..., 4°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alberta navigation limited, sise ...

Albert PIN, demeurant au Cannet des Maures (Var), quartier La Burlière, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

alinéa 2, et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, déclarant recevables les demandes formulées, a condamné Serge Y... à payer, d'une part, à Albert

y puiser de motifs de licenciement ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de la cour que Mme X... avait été condamnée pénalement le 27 novembre 1995 par le tribunal correctionnel d'Albertville

du délit d'ouverture d'un débit de boissons de 4ème catégorie dans une zone protégée ; "aux motifs que l'expert a conclu que l'établissement "Au Bureau" se situe à moins de 200 mètres de la place Albert

Marc-Albert X..., embauché le 1er juillet 1989 en qualité d'employé de bureau par la société Bidermann Europe, affecté au site de Prouvy où travaillait déjà son père, M.

l'OFFICE NATIONAL de la CHASSE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, après avoir relaxé Albert

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., demeurant Les Captivantes 1, ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes d'Albertville

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alberte X..., demeurant à Terre de Bas (Guadeloupe), en cassation d'un

Albert Salmona, contre le même arrêt rendu dans le litige l'opposant : 1 / à la société Emavi, 2 / à la société JH diffusion, 3 / à la société Generali IARD, nouvelle dénomination de la société

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1995 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Jean-Paul Albert, président ayant assisté aux débats et au délibéré, a donné lecture de l'arrêt, tout en indiquant que la cour, lors des débats et du délibéré, était composée du président M.

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1999, qui, pour faux dans un document administratif, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

: 1 / qu'aux termes du premier alinéa de l'article III du contrat de travail, le secteur géographique auquel s'appliquait la clause de non-concurrence était celui de Saint-Pierre-d'Albigny et Albertville

575-6 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du magistrat instructeur ; aux motifs que rien ne démontre que la vente du véhicule d'Albert

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui, sur plainte de X..., du chef de diffamation publique envers un