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449 résultats pour « Alexandra BRIBES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d03ebacdc6046d47093579

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ATI soutient que : * En novembre 2023, GENERALI a accepté de ré-ouvrir le dossier en bris de machine ; ce faisant, elle a de fait accepté de le prendre en charge au titre du bris de machine.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e328

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

de nationalité Française né le 30 Décembre 1960 à BRIVE (19100) Notaire, demeurant ...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467667.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137218bcd580146773f4aa2

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Albert Z..., demeurant "La Brive", avenue de Monclar à Albias (Tarn-et-Garonne), 2°) de la Caisse d'épargne, dont le siège est place Alexandre Ier à Montauban (Tarn-et-Garonne), 3°) de la société COFIDIS

Source officielle
CC

civ1

ême arrêt dans les deux pourvois et dirigéc/M. de Védrines

6137224acd580146773fbc14

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

C..., administratrice légale de Mlle Alexandra C... et administratrice provisoire de la succession de M. C..., 6 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90061

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

.-95120 ERMONT représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Dominique VAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Madame Rose Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f78

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

à BRIVE (19100), demeurant [...]                                        

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f65f52cdc6046d47603d6a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[E] [L] [Adresse 2] comparant par Me Alexandre MOITROT [Adresse 3] et par Me [N] [O] [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7e6ccdc6046d4758f827

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

NICE JUGEMENT DU 22 janvier 2026 Chambre 8 N° minute : 2026/188 N° PCL : 2026PC00047 SARL escufignous N° RG: 2025AL01558 DEMANDEUR SAS CLEAQ EQUIPEMENT [Adresse 1] comparant à l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ3

61372244cd580146773fb917

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Seine), 4 ) de la société Ecib, société à responsabilité limitée d'architecture, dont le siège est ... (16ème), 5 ) de la société PME 77, société anonyme, dont le siège est ..., à Brie-Comte-Robert

Source officielle
CA

Chambre civile

671b35702edfb0b58c05ec41

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [U] [K] né le 01 Janvier 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a0

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

de nationalité Française née le 30 Juin 1972 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Sans profession, demeurant ...

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6a10a276cdc6046d479b0bf3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/05/2026 à : Maître Alexandre ANDRE Copie exécutoire délivrée le : 22/05/2026 à : Maître [E] [M] Pôle civil de proximité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC003463106

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 14   February 2012 as a Committee composed of:   Mirjana Lazarova Trajkovska, President,   Anatoly Kovler,   Linos-Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eef1d7564000872dd52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc1b

Cassation

13 septembre 1988

13 septembre 1988

Alexandre- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 novembre 1987 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-et-MARNE sous l'accusation de vols aggravés

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f55cc

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Alexandre L..., demeurant à Valence-en-Brie (Seine-et-Marne), ..., 2°/ M. Alain, Georges J..., demeurant à Le Brulat (Var), La Pernoise, Chemin du Verdalay, 3°/ M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55215

Admin. suprême

10 juillet 1998

10 juillet 1998

ressortissants portugais, M me   Casimira   Silva   Gomes, M me   Rosa Maria Aires de Jesus, M me   Maria   Cristina   Dias   Coelho, M me   Alice   Cardoso Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbdfe5cdc6046d4702698d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Meaux AUDIENCE DU 07/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d621

Appel

7 février 2011

7 février 2011

de Justine, née le 30 août 1993, Alexandre né le 8 janvier 1995 et Mégan né le 25 juin 1997, issus de son concubinage avec Madame Lydie Y..., a, notamment, fixé à sa charge une obligation alimentaire

Source officielle