départementale des territoires du Loiret ; - fermeture des implantations territoriales de Barr, Soufflenheim, Wasselonne et Bouxwiller de la direction départementale des territoires du Bas-Rhin ; - fermeture des implantations territoriales de Fécamp, Forges-les-Eaux

LEGIARTI000023732833

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Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...

Article Annexe I (suite)

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77 Seine-et-Marne La Ferté-Gaucher 77 Seine-et-Marne Flagy 77 Seine-et-Marne Fontaine-Fourches 77 Seine-et-Marne Fontains 77 Seine-et-Marne Fontenailles 77 Seine-et-Marne Forfry 77 Seine-et-Marne Forges

Article Annexe II

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Chagny, Chaintré, Châlons-sur-Saône, Chambilly, Champforgeuil, Château, Châtenoy-le-Royal, Cluny, Cordesse, Cuiseaux, Davaye, Dommartin-lès-Cuiseaux, Farges-lès-Châlon, Fontaines, Givry, Igornay, Mâcon, Mélay, Montceaux-Ragny, Moroges, Perrecy-les-Forges

Article (80 à 89)

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LICHERES-PRES-AIGREMONT D 944 NITRY 89 D 944 D 91 NITRY D 606 AVALLON 89 D 90 Limite département 89/45 ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES D 965 SAINT-FARGEAU 89 D 954 Limite département 89/21 SAUVIGNY-LE- D 606 CUSSY-LES-FORGES

Article Annexe

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Forges. R.D.210. Marolles-sur-Seine. R.D.411. Section Sens - Troyes Vulaines. R.N.60. Torvilliers. R.N.60. Saint-Thibaud. R.N. 71. Section Troyes - Langres Magnant. R.D.443. La Ferté-sur-Aube.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Villeneuve-sur-Yonne Territoire de Belfort 1re circonscription Cantons : Beaucourt, Belfort Centre, Belfort Est, Danjoutin, Delle, Fontaine, Grandvillars 2e circonscription Cantons : Belfort Nord, Belfort Ouest, Belfort Sud, Châtenois-les-Forges

Article 2

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dans le département du Gers (32), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Auch ; 11° Le 19 mai 2024, le site de célébration de Tarbes, situé sur le parking de l'avenue des Forges

Article ANNEXE

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Bermont. 90012 Bessoncourt. 90013 Bethonvilliers. 90014 Boron. 90015 Botans. 90016 Bourg-sous-Châtelet. 90017 Bourogne. 90018 Brebotte. 90019 Bretagne. 90020 Buc. 90021 Charmois. 90022 Châtenois-les-Forges

Article Annexe

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pour le chauffage central. 25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur. 25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire. 25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions. 25.50A-Z Forge

Article 65

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En outre, il contribue à forger chez les jeunes une conscience citoyenne dont se nourrit l'esprit de défense. 3.1.4.3.

Article Annexe II

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Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191,91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ; Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet

Article Annexe

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Amblimont ; Anchamps ; Angecourt ; Antheny ; Aouste ; Apremont ; Ardeuil-et-Montfauxelles ; Arreux ; Artaise-le-Vivier ; Attigny ; Aubigny-les-Pothées ; Aubrives ; Auflance ; Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-Pourron ; Autruche ; Autry ; Auvillers-les-Forges

LEGIARTI000022779630

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Montchanin, Monthelon, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges

Article Annexe V

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D330 Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage. Tonne d'acier entrant en fabrication. 0,1 1,6 0,2 A calculer par mois.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi, boulevard Anatole-de-la-Forge

Article Annexe I

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écharcon 91 Essonne égly 91 Essonne épinay-sous-Sénart 91 Essonne épinay-sur-Orge 91 Essonne étiolles 91 Essonne évry 91 Essonne Fleury-Mérogis 91 Essonne Fontenay-le-Vicomte 91 Essonne Forges-les-Bains

LEGIARTI000050672766

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Routes et hameaux de Masset, Gaubert, Pauliac et Balegue 580793 6233621 2023_03_09-03 Occitanie Ariège 2023_LOT3_ZN_09_01 Bélesta BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre, près du pont Rives de l'Hers 612971 6200891 2023_LOT3_ZN_09_01_S1 1 La Forge

Article Annexe 2

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Montigny-en-Morvan ; 58179 Montreuillon ; 58187 Myennes ; 58192 Neuville-lès-Decize ; 58193 Neuvy-sur-Loire ; 58195 La Nocle-Maulaix ; 58198 Oisy ; 58200 Ouagne ; 58207 Parigny-les-Vaux ; 58217 Pousseaux ; 58225 Saincaize-Meauce ; 58231 Saint-Aubin-les-Forges

Article Annexe II (suite)

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Forges et ateliers de la Méditerranée/Constructions navales industrielles (CNIM)/Chantiers navals de La Ciotat (CNC)/Chantiers du nord de la Méditerranée (NORMED) : - quai Charles-de-Gaulle et avenue de Stalingrad, 13600 La Ciotat, puis boulevard Toussaint-Merle

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