Alain, - Z...

des fins de la poursuite et débouté la partie civile de son action ; "aux motifs que Daniel Y..., maire de Puymeras dénonçait l'alcoolisme, le travail incorrectement accompli et l'insubordination d'Alain

Alain, - LE SYNDICAT CFDT DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ET MINIERES DE LA REGION CAENNAISE , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi d'Alain Z... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 121-6, 121-7

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 15 décembre 1999, qui, pour vols avec usage ou menace d'une arme et délit connexe de participation à une association

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Y... et d'Henri Z..., le premier

l'association de défense des intérêts collectifs des contribuables et consommateurs de Plachy-Buyon ; "aux motifs que, dans sa citation devant le tribunal correctionnel d'Amiens du 30 mars 2001, Alain

Alain, prévenu, - Y... Gérard, - Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 12 juin 1997 qui, pour non-assistance a personne en péril, a renvoyé la première des fins de la poursuite, a condamné le

Alain, - Y...

sur le pourvoi formé par : - La Société GARAGE de PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 18 décembre 1996 qui, dans les poursuites exercées contre Alain

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Evelyn Y..., épouse Z..., du chef notamment

. ; Joint les pourvois n° J 00-10.243, formé par la société Alain Manoukian, et n° B 00-10.949, formé par les consorts X..., M. et Mme Y..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

Alain, - Y...

Alain, contre le jugement du Tribunal de police de VITRY-le-FRANCOIS, du 25 avril 1996, qui, pour mort ou blessures involontaires causées à un animal domestique, apprivoisé ou captif, l'a condamné à 400

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 2003, qui, pour destruction d'un bien immobilier appartenant à autrui par un moyen dangereux pour les

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs

BUFFATRANS, - LA SOCIETE FRANCHARD IMMOBILIER, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 octobre 1995, qui, pour défaut de permis de construire et infraction aux prescriptions du plan d'occupation des sols,

A... a précisé, lors de son audition, que "lorsqu'un pesage était ordonné, Alain Z... prévenait immédiatement Socovab" ; que M.