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4 316 résultats pour « Anne LEFEUVRE Avocats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bbd0451e8318d0ead3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

] / France Représentée par Me Suzy BLANCHEMANCHE de l'AARPI HENRIQUET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0867 Représentée par Me Géraud DE MAINTENANT au barreau de MARSEILLE , Avocat plaidant

Source officielle
CA

Référés

686dfcaf2abc72c5727a02bd

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ANDRE REALISATIONS ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Sandie THEOLAS, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466239.20231212

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

la société Lefebvre Petrenko ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6032e45125d6f2584bb95914

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

au barreau de MEAUX INTIMEES SAS ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE DE FRANCE (EJF-IDF) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Audrey DE LAVERGNE DELAGE, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10652

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société CV développement, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113082

Admin. suprême

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Clairsin, Tyron Lefèvre), Patrick Lefèvre et Sylviane Huygue-Bessin et leurs enfants (Jennifer Lefèvre, Laura Lefèvre, Stessy Lefèvre, Maelis Lefèvre, Jason Lefèvre et Maïna Lefèvre), Graziella Avisse

Source officielle
CA

Référés

67875251fc8e837eda8a61fe

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avocat au barreau de Béthune PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier président empêché GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91620

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

au barreau de PARIS, toque : C0642 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur Michel Z... ... 78590 RENNEMOULIN Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Société

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

697b0cfdcdc6046d47127236

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad93

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

de Me Blondel, avocat de la société Entreprise Jean Lefebvre, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a42

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603580325c2a67a582a3c832

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031 Assistée de Me Yan Vancauwenberghe, de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

69d552c5cdc6046d47703d54

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, #R0102 DÉFENDEUR Monsieur [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Jean PIETROIS, Avocat, #PN714 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER Hamid BIAD lors

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

69d552cecdc6046d47703e00

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER Hamid BIAD lors des débats Marie LEFEVRE lors du prononcé Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

69d5549ccdc6046d47705d17

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

au barreau de PARIS, #D0899 DÉFENDEUR Monsieur [X] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Firdaws BEJAOUI, avocat au barreau de PARIS, #D1948 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6973beaccdc6046d477417d5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par Maître Hervé BENCHETRIT de la SELARL FLG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, Me Caroline BOSCHER, avocat au barreau d’ORLEANS DÉFENDERESSE : La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Référés

67875250fc8e837eda8a61f8

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

00175 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V3OD DEMANDERESSE: Madame [L] [C] épouse [Y] née le 23 Mai 1963 à [Localité 8] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162c50e1e6e05567349085b

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

au barreau de PARIS, toque : C0673 substitué par Me Valérie-ann LAFOY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1701 INTIMÉE Société LR SERVICES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1f4cdc6046d479d7981

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE, dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61633c137eadebb7307d1f10

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

N° 10/02773 AFFAIRE : [R] [T] C/ CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE SELAFA Décision déférée à la cour : Décision rendu le 25 Mars 2010 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de NANTERRE

Source officielle

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