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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137225fcd580146773fc696
26 janvier 1995
26 janvier 1995
Jean X..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 8 ) de M. le maire de Le Cuing (Haute-Garonne), 9 ) de M. le maire de Saint-Médard (Haute-Garonne), 10 ) de M. le maire de Landorthe (Haute-Garonne
Source officielleciv2
61372260cd580146773fc75a
26 janvier 1995
26 janvier 1995
Jean X..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 8 ) de M. le maire de Le Cuing (Haute-Garonne), 9 ) de M. le maire de Saint-Médard (Haute-Garonne), 10 ) de M. le maire de Landorthe (Haute-Garonne
Source officielleciv2
61372260cd580146773fc75b
26 janvier 1995
26 janvier 1995
Jean X..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 8 ) de M. le maire de Le Cuing (Haute-Garonne), 9 ) de M. le maire de Saint-Médard (Haute-Garonne), 10 ) de M. le maire de Landorthe (Haute-Garonne
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30ca
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Christian Z..., 2°/ Mme Anne-Marie X... épouse Z..., 3°/ M.
Source officielleciv2
61372267cd580146773fcab4
29 mai 1995
29 mai 1995
(Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1995 par le tribunal d'instance de Brive, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Anne-Marie Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372271cd580146773fd0cd
8 mars 1995
8 mars 1995
Marcel X..., demeurant à Marolles-en-Hurepoix (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de Mme Annie X..., née Z..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7fa
27 septembre 2007
27 septembre 2007
des Quarts, B 671 et 679, lieu dit " haut de Rade " à Saint Bonnet des Quarts, B 692, lieu dit " Forestiaire " à Saint Bonnet des Quarts, B 803 et 804, B 806 à 808, B 812, B 814 et 815, B 818 et 819,
Source officielleciv2
61372134cd580146773f1d62
27 juin 1990
27 juin 1990
Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Grenoble, au profit de Mme X... née Anne-Marie Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de
Source officielleciv2
613721b2cd580146773f63e1
18 mars 1992
18 mars 1992
Alain A..., 5°/ de Mme Annie, Louise, Marie C..., demeurant tous à Soveria (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a10
28 mai 2003
28 mai 2003
BONNET Z..., siégeant en vertu des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile et sans opposition des parties, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 28 Mai 2003 pour prononcer l'arrêt
Source officielleciv2
613721ddcd580146773f841a
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre
Source officielleciv2
61372219cd580146773fa34c
23 mars 1994
23 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne A... veuve Y..., demeurant à Pruno (Haute-Corse), en cassation
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc70
7 juin 1989
7 juin 1989
Jules C., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme C., née Anne-Marie P., défenderesse à la cassation.
Source officielleciv2
6137226fcd580146773fcfef
8 mars 1995
8 mars 1995
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A
6285e0d96a1876057df5d294
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 21/05107 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L.
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd669
10 mai 1995
10 mai 1995
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Pierre, conseiller, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035db4f82f7d241d8edec42
11 février 2016
11 février 2016
La Cour est saisie d'un appel de Mme [D] du jugement du conseil de prud'hommes de Paris en date du 31 mars 2014 qui a pris acte de ce que la société financière [I] Bonnet reconnaissait devoir à Mme [D]
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
613721b5cd580146773f6602
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Paul, Marie, François, Ildebert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de Mme Anne, Coralie, Thérèse, Louise X..., née Y.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100716
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 mars 2021), le 2 octobre 2006, un contrat d'exercice libéral a été conclu entre M.
Source officielleciv2
61372170cd580146773f3c14
19 juin 1991
19 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., épouse de M. Denis Y..., demeurant ...
Source officiellePage 5 sur 246
BONNET, Marie-france Anne Renée, THOUARD
05/03/2026
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BONNET, Stéphanie Madeleine Anne-Marie, MILLET
06/06/2025
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BONNET, Jennifer, Anne-Marie, Huguette
13/02/2025
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BONNET, Laetitia, Karine, TESTUT, Anne-Marie, Sylvie, HERMEN
Acte en date du 15/04/2024 enregistré au Montauban le 19/04/2024 sous le numéro 8204P01 2024 A 00446 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Chemin de la Brive 82350 Albias, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Chemin de la Bourdette 82220 Molières
11/07/2024
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BAVAROT, Anne-Marie, Céline, BONNET
23/11/2023
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