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1 934 résultats pour « Asmane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008261305

Admin. suprême

25 octobre 2006

25 octobre 2006

2005, par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Tanger refusant à Mlle Asmae

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0408JUD003754105

Admin. suprême

8 avril 2010

8 avril 2010

Aslan Tasatayev and Aslanbek Tasatayev are cousins. A.     The abduction of Aslan Tasatayev and Aslanbek Tasatayev and the subsequent events 1.     The applicants' account a.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

659f9a1b3328fa00087a271c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CENTRE MEDICAL ASNAN de remettre à Mme [X] [P] un bulletin de paie conforme au présent jugement ; Condamne Mme [X] [P] à payer à l'association CENTRE MEDICAL ASNAN la somme de 3 000 euros à titre de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210636

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

ou son représentant, - subsidiairement, au motif d'une violation du délai de réflexion des membres des parties fusionnantes, c'est-à-dire en invoquant un vice du consentement de l'ASMA, ce qui ne peut

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004214498

Admin. suprême

23 octobre 2003

23 octobre 2003

Aliye ASLAN Celal EMİRLER Yahya EMİRLER Aliye ASLAN 05.07.1995   23.05.1996   5.554.790.000   09.01.1998 4.

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb45d33109fd079acb4e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Monsieur [M] [N] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Olivier PITON, avocat au barreau de PARIS - #G0349 DEFENDERESSE Société ASIAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1024JUD000782107

Admin. suprême

24 octobre 2013

24 octobre 2013

    On 14 January 2004 the search for Aslan Dovletukayev was officially ordered. 17.

Source officielle
CC

soc

613722b2cd5801467740045c

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Demir et Aslan : Attendu que la société Asnets ne formule aucun grief, à l'encontre du jugement attaqué en ce qu'il a statué sur les demandes de MM. F...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6e6facdc6046d476a1098

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 28 janvier 2026 4ème Chambre N° PCL : 2026J00137 SAS ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES N° RG : 2026P00067 Juge commissaire : Mme Laurence THORIGNY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2201642_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A B demande au tribunal d'annuler la délibération n°22/45 du 9 septembre 2022 par laquelle le conseil municipal d'Asnans-Beauvoisin a exercé son droit de préférence par une préemption d'une parcelle boisée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616301414c6681071edf66c0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Le capital de la société ASMSN était détenu à 44,83 % par les époux [X] et leurs enfants . En octobre 2000, les consorts [X] ont cédé leurs parts ; Mme [X] a été remplacée par monsieur [F].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e80e

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

C/ Association ALPHA 3 A COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Asllan X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110JUD005790800

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

  Turquie était libellé comme suit   : «   Dürdane Aslan et Selvihan Aslan c. Turquie   ». [3] Rectifié le 26 mars 2008.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04232_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

civil et 727 du code général des impôts, le calcul de la durée de détention des titres ne doit pas tenir compte des différentes opérations de cession et de rachat de titres ayant impliqué la société Asian

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018802781

Admin. suprême

14 mai 2008

14 mai 2008

janvier 2006 du ministre de l'agriculture et de la pêche relative aux séjours familiaux subventionnés par l'Association d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs du ministère de l'agriculture (ASMA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2211093_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, la société Asma demande au tribunal d'annuler le titre de perception émis à son encontre le 6 juillet 2021 pour un montant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0907DEC005790800

Admin. suprême

7 septembre 2004

7 septembre 2004

Hospitalisé de suite, Mehmet Aslan succomba à ses blessures le 6   mai   1992.   1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0430DEC002219910

Admin. suprême

30 avril 2020

30 avril 2020

euros) [1] Montant alloué pour frais et dépens par requête (en euros) [2] 22199/10 12/04/2010   (15 requérants) Kerima ACAR 01/07/1923 (décédée le 04/12/2017)   Héritiers   :   Emine Aslan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2509692_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

A..., représenté par Me Asmane, demande au tribunal d’annuler une décision implicite de rejet née le 8 septembre 2025, confirmant la décision du 24 juillet 2025 par laquelle la direction du centre de détention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505423_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

A B, Ahmed Yanarsaev, Ayub Baimourzaev et Aslan Yakhiev, doivent être regardés comme demandant au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative, la

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

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modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

05/02/2026

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