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444 résultats pour « Audrey THIBAULT »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

65a77c428121050008662b33

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 22/12791 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCF3 Ordonnance n° 2024/MEE/09 Mme [N] [E] épouse [A] Représentée et assistée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973a439cdc6046d4770e22f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

NICE Madame [P] [N] épouse [M] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eee62e6a8e4f13ca6117

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

APPELANT Monsieur [X] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE [Adresse 3], demeurant [

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4d8

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4f0

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67875246fc8e837eda8a6150

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edf5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

00000740 N° de minute 25/ affaire : [X] [I] épouse [N] c/ Etablissement public REGIE EAU D’AZUR, COMMUNE DE [Localité 7] Grosse délivrée à Me Pascal PIGNARRE Expédition délivrée à Me Audrey

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eb1dcdc6046d473394b2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Désigne Monsieur [P] [Y] en qualité de juge-commissaire ; Désigne Monsieur [D] [V] en qualité de juge-commissaire suppléant ; Désigne la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [M] [N], 9 rue Audry

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c42821cdc6046d47ef0f96

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL, [Adresse 1] Me Olivier FABRE, [Adresse 2] Défendeur (s) : G.D.S (SAS), [Adresse 3] : 879 708 980 Représentant(s) : Me GANDILLON Thibault - LES AVOCATS DU THELEME Composition

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019997814

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

François Audouy Les Estrivières à Carnac (56340), pour Mme Marie-Gwenaël C, demeurant ... et pour M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

671894a0d8ceca1cd70190ea

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère chambre

698598c0cdc6046d47281645

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le [Date naissance 7] 1974 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67908b3c4143037ceabfc045

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67908b3c4143037ceabfc04b

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4611ec33b4fa0f1792

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Rôle N° RG 23/11829 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5D6 [G] [Z] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 16 janvier 2025 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eb58cdc6046d4733981a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

L'affaire a été plaidée le 13/01/2026, et a été mise en délibéré au 20/01/2026 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le jugement a été

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4ec86cdc6046d4733aaa4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

; Désigne Madame [Y] [T] en qualité de juge-commissaire ; Désigne Monsieur [O] [X] en qualité de juge-commissaire suppléant ; Désigne la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [Q] [D], 9 rue Audry

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66162bd199851e0008f1e464

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [W] conclusions irrecevables par ordonnance du 26.08.2022 représenté et assisté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcbfbb2c32d969d3530e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de présidente M.

Source officielle

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