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152 résultats pour « Axel Pivet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00551_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

conception du système d'accrochage des nacelles, fournies par le prestataire, au vérin Kinshofer, auquel le recours était imposé par les documents contractuels, ne permettait pas d'éviter la déformation de l'axe

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1919b53b0c2f5373e97

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

APPELANTE : [4] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01894_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

extraits de son rapport cité par les requérants, que les différentes possibilités d'expression du public ont permis de " pallier en partie " le choix des communes pivots.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

position était erronée de 49o/ en azimut et de 2,7 Nm en distance. 3. donner instruction à l'avion de virer par la gauche au cap 90, le faisant ainsi virer manifestement trop tôt pour intercepter l'axe

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2508138_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

2024 concernant ce stage que ses tuteurs et les soignants ont rapidement constaté et fait part d’une posture défensive de l’intéressée lors de l’évaluation des actes et d’une difficulté à entendre les axes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01076

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

le rapporteur (Madame Y...) s'était interrogé sur le bien fondé d'une telle solution paradoxale dès lors que la nouvelle représentativité syndicale, avec des critères-sévères, dont l'audience est le pivot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fb6

Appel

27 février 2006

27 février 2006

que celui-ci en arrivant à proximité de son domicile a ralenti et s est déporté sur l axe médian, empiétant sur la voie de gauche, contrairement à ce que prévoit l article R 415-4- II du code de la route

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00998

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

autour de l'axe (1ère pièce de la platine – page 5) ; que la société Décathlon soutient que rien ne permettait de déterminer l'agencement de la sangle occipitale et du moyen de liaison amovible pour obtenir

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66103bb9c9ea95b316fde973

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Très bon relationnel avec les patients / Axes d’amélioration : approfondir ses connaissances théoriques et pratiques.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Ensuite, il a pivoté pour se mettre dans le bon sens afin d'être largué plus tard.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02125_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Masque / Le masque à respecter pour les constructions à usage d'habitation est défini par un cône d'éclairement de 90° sur un plan horizontal et de 45° sur un plan vertical dont le sommet est fixé à l'axe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Axel J... , domicilié [...] , 7°/ à Mme Alix J... , épouse K... , domiciliée [...] , 8°/ à Mme Magali J... , épouse A..., domiciliée [...] [...], 9°/ à M. Cyril J... , domicilié [...] , 10°/ à M.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4132dd062d9f810e52a4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le certificat médical initial établi le 18 novembre 2020, mentionne " une douleur de genou droit sur mouvement de pivot " et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 2 décembre 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103675_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

borne toutefois à soutenir sans apporter aucun élément à l'appui de ses allégations qu'elle est une société holding animatrice de groupe et qu'elle définit à ce titre pour ses différentes filiales les axes

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005839_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Toutefois, ces efforts n'ont pas été suffisants pour corriger le défaut de stabilité, qui s'est traduit par des mouvements de bascule autour de l'axe de pivotement situé au niveau des colliers de guidage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10860

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Duval, conseiller référendaire rapporteur, Mme Van Ruymbeke, conseiller, Mme Grivel, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200796

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

mars 2007, en violation du principe selon lequel le juge ne peut dénaturer un document dont il est saisi ; Mais attendu qu'en relevant que, pour aller chercher des cailloux, la pelleteuse avait pivoté

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473429.20240202

Admin. suprême

2 février 2024

2 février 2024

ferroviaire nouvelle entre Montpellier et Béziers et portant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Béziers, Villeneuve-lès-Béziers, Cers, Saint-Thibéry, Bessan, Florensac, Pomérols, Pinet

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02913_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

de l'ouverture au niveau du plancher et peut pivoter autour de cet axe.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

soumis à la discussion des parties, que cette potence est constituée d'un poteau d'environ 4 mètres de haut sur lequel est fixé un bras de 5 mètres de long (flèche triangulée et articulée) qui peut pivoter

Source officielle