A B et Mme C D, représentés par la SELARL Raffin-Roche, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2024 par lequel le maire de Saint-Nizier-d'Azergues ne s'est pas opposé, à titre provisoire

En février 2009, la commune d'Azelot a confié à la société Ascendense Architecture la maîtrise d'œuvre d'un projet de construction d'un ouvrage socio-culturel.

Par exploit d’huissier en date du 31 mars 2023, la SCI AZERIA a fait délivrer à M.

Irigny (Rhône) ..., 2°/ Madame Clotilde X..., épouse de Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 3°/ Monsieur Jean Z..., et son épouse, demeurant tous deux "Les Rivières" à Civrieux d'Azergues

Par la présente requête, la commune d'Azelot conteste le paiement de cette somme. 2.

Comparante en personne, Assistée de Me REVEL, Avocat au barreau de LYON INTIMES : SA LACHAIZE CREATION 475 rue Piani 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES non comparante non représentée Maître Y... es-qualités

au Conseil d'Etat d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 19 avril 1999 par laquelle le consul général de France à Fès (Maroc) a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à sa mère Mme Azizou

aux droits de laquelle se trouve la société AGF Iart, dont le siège est ..., 2 / la société Compagnie forestière François Provvedi (CFFP), société anonyme, dont le siège est 69870 Saint-Nizier d'Azergues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ... à Chazay-d'Azergues (Rhône), en cassation

; 3°) de mettre à la charge de la SAS AK Boucherie Azhour la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Azerty, dont le siège est ...

Philippe X..., demeurant Lauzanne-sur-Azergues (Rhône), La Belle Etoile, route de Saint-Jean-des-Vignes, 28/ de M.

CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Loris Azzaro, société anonyme, dont le siège social est à Paris

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Loris Azzaro, société anonyme, dont le siège social est à Paris

AZERGO COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 24 Octobre 2023 APPELANTE : S.A.R.L.

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 25 novembre 2021, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2100089 présentée par la commune d'Azelot, représentée par Me Tadic, prescrit une

B... pour la sarl Azeco. M.