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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200765_20230630
30 juin 2023
Un mémoire présenté pour la société Babel a été enregistré le 7 juin 2023 et n'a pas été communiqué.
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Pôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e9680e
16 décembre 2015
[E], la SARL BABEL, M.
1ère chambre
DCA_24PA04992_20251107
7 novembre 2025
Vu les notes en délibéré, enregistrées les 26 septembre et 3 novembre 2025, présentées pour la SNC LNC Babel Promotion.
4 ème chambre B
6a0c0120cdc6046d4728b497
20 avril 2026
Paris, plaidante, et par Me Stéphanie RANDRIANOME, Avocate au Barreau de Melun, postulante, substituée lors de l'audience par Me Isabelle MARTINS, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, ET : * SAS BALA
civ3
61372381cd5801467740aaf0
23 mai 2000
Justice C..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Gervina D..., veuve Babilas
comm
61372467cd58014677415368
15 mars 2005
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 juin 2003), que par jugement du 22 juillet 1986, le tribunal a arrêté le plan de redressement de la société "Batelleries
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02987
12 décembre 2017
Basel Abou Z..., poursuivi des chefs d'ouverture d'un débit de boissons sans déclaration préalable et bruit ou tapage nocturne troublant la tranquillité d'autrui, a été déclaré coupable par jugement du
Cour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f6
17 février 2017
montants émise par une banque française de premier rang, couvrant expressément la créance dont est titulaire la société Monjasa A/S à l'encontre de Ia société Deep Sea Maritime Ltd et/ou de la société Babecca
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201848
19 novembre 2009
COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 16 février 2007), que la société Babel
Pôle 5 - Chambre 11
6163820c96ce96677bf0fde1
12 février 2010
BABEL PRODUCTIONS, prise en la personne de son gérant, M.
60794ccb9ba5988459c47025
16 décembre 1998
X... et la société Babel productions en paiement d'une somme à titre d'indemnité d'occupation pour la période du 20 août 1984 au 25 avril 1990 en raison de l'occupation sans droit ni titre de locaux lui
3ème chambre
DCA_22PA02219_20230705
5 juillet 2023
La société Babel Stratégie et Création exerce une activité d'agence de publicité et de communication.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401065_20240326
26 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Babela, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02308
31 mai 2016
présentaient un début d'amaigrissement, de l'absence de nourriture en quantité et qualité nécessaire aux besoins des animaux durant la saison hivernale et de la présence de clôtures de fils de fer barbelés
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56961
17 avril 2001
justify } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2001)62 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 22 juin 2000 dans l’affaire Bacelar
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2506199_20260224
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2025, l’association BIEN VIVRE À BARELLA demande au tribunal : 1°) d’exhorter A... des Alpes-Maritimes de vouloir bien adresser
ECLI:FR:CCASS:2020:C300894
26 novembre 2020
Il a confié une mission de contrôle technique à la société Véritas, devenue Bureau Véritas, assurée auprès de la société MMA, et la réalisation de différents lots à la société Balas Mahey, assurée auprès
ADLC
ADLC:25-DCC-142
20 juin 2025
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Badelle par les sociétés Helouhen et ITM Entreprises
2ème chambre
DTA_2300606_20250701
1 juillet 2025
C s'implantent sur les parcelles cadastrées section G nos 115 et 241, au lieudit " hameau de Bavella ", dans la commune de Quenza.
4e Section - 3e Chambre
DTA_2120843_20230428
28 avril 2023
L'association centre Babel, qui n'était pas directement concernée par ce contrôle, n'avait donc pas à y être associé.