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634 résultats pour « Babela »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200765_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Un mémoire présenté pour la société Babel a été enregistré le 7 juin 2023 et n'a pas été communiqué.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e9680e

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

[E], la SARL BABEL, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04992_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Vu les notes en délibéré, enregistrées les 26 septembre et 3 novembre 2025, présentées pour la SNC LNC Babel Promotion.

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a0c0120cdc6046d4728b497

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Paris, plaidante, et par Me Stéphanie RANDRIANOME, Avocate au Barreau de Melun, postulante, substituée lors de l'audience par Me Isabelle MARTINS, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, ET : * SAS BALA

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aaf0

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Justice C..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Gervina D..., veuve Babilas

Source officielle
CC

comm

61372467cd58014677415368

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 juin 2003), que par jugement du 22 juillet 1986, le tribunal a arrêté le plan de redressement de la société "Batelleries

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02987

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Basel Abou Z..., poursuivi des chefs d'ouverture d'un débit de boissons sans déclaration préalable et bruit ou tapage nocturne troublant la tranquillité d'autrui, a été déclaré coupable par jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f6

Appel

17 février 2017

17 février 2017

montants émise par une banque française de premier rang, couvrant expressément la créance dont est titulaire la société Monjasa A/S à l'encontre de Ia société Deep Sea Maritime Ltd et/ou de la société Babecca

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201848

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 16 février 2007), que la société Babel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163820c96ce96677bf0fde1

Appel

12 février 2010

12 février 2010

BABEL PRODUCTIONS, prise en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CC

civ3

60794ccb9ba5988459c47025

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

X... et la société Babel productions en paiement d'une somme à titre d'indemnité d'occupation pour la période du 20 août 1984 au 25 avril 1990 en raison de l'occupation sans droit ni titre de locaux lui

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02219_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

La société Babel Stratégie et Création exerce une activité d'agence de publicité et de communication.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2401065_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Babela, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02308

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

présentaient un début d'amaigrissement, de l'absence de nourriture en quantité et qualité nécessaire aux besoins des animaux durant la saison hivernale et de la présence de clôtures de fils de fer barbelés

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56961

Admin. suprême

17 avril 2001

17 avril 2001

justify } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2001)62 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 22 juin 2000 dans l’affaire Bacelar

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506199_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2025, l’association BIEN VIVRE À BARELLA demande au tribunal : 1°) d’exhorter A... des Alpes-Maritimes de vouloir bien adresser

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300894

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Il a confié une mission de contrôle technique à la société Véritas, devenue Bureau Véritas, assurée auprès de la société MMA, et la réalisation de différents lots à la société Balas Mahey, assurée auprès

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-142

droit de la concurrence

20 juin 2025

20 juin 2025

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Badelle par les sociétés Helouhen et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
TA

2ème chambre

DTA_2300606_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

C s'implantent sur les parcelles cadastrées section G nos 115 et 241, au lieudit " hameau de Bavella ", dans la commune de Quenza.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2120843_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

L'association centre Babel, qui n'était pas directement concernée par ce contrôle, n'avait donc pas à y être associé.

Source officielle