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1 307 résultats pour « Baffert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137242ecd5801467741344d

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

appartenait à la division Stanley Fastening systems Europe SFS Europe), laquelle regroupait les productions de systèmes de fixation et notamment les productions de pointes en rouleaux et de pointes en barrettes

Source officielle

Page 5 sur 66

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Journal officiel
Créations

BAFFERT, Raphaël, Ludovic, Marie

SIREN 523765691Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/06/2026

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Radiations

ENEA, Véronique, BAFFERT

SIREN 518379821Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE BAFFERT

SIREN 798053369Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

21/05/2026

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Dépôts des comptes

PHILIPPE BAFFERT CONSULTANT

SIREN 524777026Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

19/04/2026

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Radiations

BAFFERT INGENIERIE

SIREN 981847536Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/02/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9025e

Appel

8 février 2013

8 février 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 2] représentée par Maître Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90d

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Edouard Y... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS

Source officielle
CA

1re Chambre B

616260318672d229b8816321

Appel

14 février 2013

14 février 2013

HF N° 2013/96 Rôle N° 12/11736 [L] [V] [R] C/ SARL ALPES PROMOTION IMMOBILIERE (ALPIMO) Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT SELARL BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c27

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2202839_20221105

Administratif

5 novembre 2022

5 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 octobre et 1er novembre 2022, l'Eurl Ecogia, représentée par Me Baffert, associé de la Sarl Baffert Maly, demande au juge

Source officielle
CC

civ3

6137250dcd5801467741a911

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

dommages-ouvrage auprès de la société Le Continent, aux droits de laquelle vient la société Generali assurances IARD, a vendu en l'état futur d'achèvement à la société civile immobilière particulière Studio Ballet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90261

Appel

8 février 2013

8 février 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc1

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ec

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

2015 par la chambre spéciale des mineurs, comme indiqué à l'issue des débats COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 04 Février 2015 et du délibéré : - Madame Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acbf

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

libre Déjà condamné, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président:Madame LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc0

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

libre Déjà condamné, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président:Madame LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc1

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

libre Déjà condamné, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président:Madame LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc2

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

libre Déjà condamné, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président:Madame LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. B... du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc3

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

libre Déjà condamné, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président:Madame LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff8a

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd2

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d1

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle