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1 718 résultats pour « Beaudry »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61631f488007cf6451ddcc5c

Appel

16 février 2012

16 février 2012

siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE SARL BEAUTY

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa480c7dc206c9eb7e65

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Max II recevable à agir, - débouté la société Beauty Max II de sa demande de suspension de l'obligation de payer les loyers, - débouté la société Beauty Max II de sa demande de remise en état des lieux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162776ca2bc6369e8386cd1

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

- débouté la société Beauty Sun de l'ensemble de ses demandes. - ordonné l'exécution provisoire. La société Beauty Sun a interjeté appel de cette décision le 21 décembre 2012.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY

69a21577cdc6046d47f90ee1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00106 N° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [G] prise en la personne de Me [U] [G] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00372

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Beauty SRFB.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebb

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401443_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

C demande l'annulation, le maire de Beaupuy a refusé de lui délivrer l'autorisation sollicitée. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63cb93129c02507c9078de21

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69d8b537cdc6046d47bec0b4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La défaillance de [D] BEAUTY dans le règlement des échéances de prêt est bien de son propre fait.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65aa2558a34ad100085819c7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY

69a21565cdc6046d47f90da6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00106 N° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [Q] prise en la personne de Me [S] [Q] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3d

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

61372207cd580146773f9a2b

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Beaudart

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df30aaebb88318fda4d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile

68fb978311af6ba0065f3fbf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [Z] [W] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Francine BEAUDRY-PAGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd80

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

nationalité Française née le 08 Mai 1965 à Orléans (45) Sans profession, demeurant... 87420 SAINT VICTURNIEN représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Francine BEAUDRY-PAGES

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d1fccdcdc6046d472c53db

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* CONDAMNER la société COCO BEAUTY aux entiers dépens de la présente instance.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476346.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Beauroy.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ce9b8594705dbfccbf8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le jugement dont appel a rejeté la contestation de la SAS BEAUPRE.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9fad0d1637c3c4470ea34

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

La société BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a interjeté appel de ce jugement, le 3 juillet 2017.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BEAUDRY, Emilie, Marie-Anne

SIREN 848201018Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HAROLD BEAUDRY & CO

SIREN 934446451Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/12/2025

Voir →

Créations

BEAUDRY, Renaldo

SIREN 991062282Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

18/09/2025

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/09/2025

Voir →