Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA03538_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
C, représentés par Me Benech, demandent à la cour : 1°) avant dire droit, d'enjoindre à l'AP-HP et à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de demander au préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle1ère chambre
680b1a562364a383b77474ca
24 avril 2025
24 avril 2025
DOMOFINANCE Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Guilhem Benezech Me Laure Reinhard COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT
Source officielle2ème Chambre Civile JAF A
686c37e0dd7001754d62427c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
barreau de NÎMES plaidant ET Madame [I] [T] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 10] (SÉNÉGAL) de nationalité Sénégalaise, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Guilhem BENEZECH
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68e894a3d8f6cc6d55dd3f66
9 octobre 2025
9 octobre 2025
STOCKHOLM SPORTS représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 Intimée : S.A.S.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41807
3 octobre 1974
3 octobre 1974
AVIS D'EXPERTS ; QU'EN OUTRE, ALORS QUE LE PROJET NE PREVOYAIT QU'UN EMPIETEMENT DE 6 CENTIMETRES DE L'EXHAUSSEMENT AU-DELA DE LA LIGNE MEDIANE, LE NOUVEAU MUR EMPIETE DE 15 CENTIMETRES DU COTE BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173e
20 mars 2014
20 mars 2014
GREEN ACRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 30 route de la Baie des Dames - DUCOS - BP. 3235 - 98807 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Virginie BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f54
12 décembre 2013
12 décembre 2013
barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL TECHNICAR, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 218 rue Armand Ohlen-BP. 91-98845 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Virginie BENECH
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00050_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Benech, représentant la communauté de communes du pays rhénan.
Source officielle11e chambre
615e0df4c25a97f0381f50bb
9 octobre 2014
9 octobre 2014
le 15 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 09/00317 Copies exécutoires délivrées à : la SELURL Cabinet Pascale THERAULAZ-BENEZECH
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007962416
12 mars 1999
12 mars 1999
Benech, conseiller d'Etat en service extraordinaire : Considérant que les conclusions, qui ne sont assorties d'aucun moyen, sont, en tout état de cause, irrecevables ; Sur les conclusions tendant à la
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007925262
10 novembre 1997
10 novembre 1997
Alain X..., demeurant Cité Benech Haut, Pavillon B 18 à Caussade (82300) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91706
3 avril 2014
3 avril 2014
.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat aubarreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en chambre du conseil
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206212_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
B A, représenté par Me Benazeth-Gregoire, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite rejetant son recours formé devant la direction départementale des finances publiques (DDFIP) des Yvelines
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9170a
3 avril 2014
3 avril 2014
.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f60
4 novembre 2013
4 novembre 2013
.-69003 LYON représenté par la SELARL BENECH-PLAISANT (aide judiciaire du 27/ 09/ 2013 no 2013/ 001383) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2013, en chambre du conseil
Source officielle1ère Chambre Civile
6a10c68ecdc6046d479dd3e5
22 mai 2026
22 mai 2026
Copie délivrée à Me Guilhem BENEZECH l’AARPI BONIJOL CARAIL ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] **** Le 22 Mai 2026 1ère Chambre Civile N° RG 24/02633
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f6697
13 mai 1992
13 mai 1992
Alain Y..., demeurant cité Bénech Haut Pavillon n° B 18 à Caussade (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 23 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section activités
Source officielleJEX cab 3
6772f25a50f8ff62a311334b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/81012 N° Portalis 352J-W-B7I-C5ETK N° MINUTE : CCC LRAR aux parties CCC MeVirginie APÉRY-CHAUVIN CE Me BENECH SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e6bb275d83183a3b69
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale qui a fait connaître son avis DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a79
10 mars 2017
10 mars 2017
Il ressort du procès-verbal d'audition à la police d'Artur X... le 06 mars 2017, qu'il est père de quatre enfants dont trois scolarisés, à l'école Georges Sand et à l'école Benezeth à Toulouse, éléments
Source officiellePage 5 sur 19