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92 résultats pour « Benjamin DONAZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d5

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller, Mme BENJAMIN

Source officielle
CE

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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153722

Admin. suprême

18 mars 2015

18 mars 2015

Le requérant produit également un certificat médical établi le 3 avril 2008 par un autre psychiatre, le docteur Ba., qui certifie qu’il présente «   un syndrome de Benjamin typique   » et qu’

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0406JUD007988512

Admin. suprême

6 avril 2017

6 avril 2017

Il précise qu’en 2006, plusieurs médecins ayant diagnostiqué un syndrome de transsexualisme, dit «   syndrome de Benjamin   », il débuta une phase de transition en se présentant socialement comme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0208JUD000116222

Admin. suprême

8 février 2024

8 février 2024

    À 12 heures 17, le directeur départemental de la sécurité publique donna pour consigne de fermer la place Bellecour afin, précise le Gouvernement, d’y contenir les groupes de « casseurs »

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b5308a3418ee2ae72d16e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Céline TOULET, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145148

Admin. suprême

26 mai 2014

26 mai 2014

    3 ème passage poursuivi (pages 18 et 19 de la retranscription) «   Daniel Benjamin .- Le prince Turki Al-Faisal était une des seules personnes qui avait de l’influence sur les talibans

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720e48cdc6046d473c1e44

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SOCIETE [15] RCS DE [Localité 21] N° [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a219415

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005694408

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

xa0;          15680/11 08/03/2011 Silvia IANNICELLI 22/01/1954 Naples               15687/11 08/03/2011 Beniamino

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f449d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0630JUD002297805

Admin. suprême

30 juin 2008

30 juin 2008

    J. était le benjamin d’une célèbre famille de banquiers de Francfort-sur-le-Main. Il fit la connaissance du requérant, un étudiant en droit, une relation de sa sœur. 9.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0601JUD002297805

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

    J. était le benjamin d’une famille de banquiers de Francfort ‑ sur ‑ le ‑ Main.

Source officielle