Jean-Bernard, - X... Marcel, - Y... Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

Bernard X..., M.

Bernard, - LA SOCIETE THELEM ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 12 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de violences, tentative d'extorsion de

de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré recevable l'action civile de Bernard

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 novembre 1992, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée

Bernard, - Z...

de Me BOUTHORS et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - C...Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1997, qui a condamné : - Jean Z..., pour banqueroute, abus de biens sociaux, abus de confiance et

la formation réalisée par la société Repol portait " sur la chimie du process, le procédé TBI, étape par étape, la nature du produit utilisé et lés dangers de l'unité " et avait été suivie tant par Bernard

Bernard, - HERVO Marguerite, épouse THIRARD-COUPEL, - C... Daniel, - C... Raymond, - C... Marcel, - C... Marie-Thérèse, épouse Z..., - C... Michel, - C...

. ; "aux motifs que "Paul X..., se fondant sur un rapport public de la Cour des comptes en décembre 1999, intitulé "la fonction publique de l'Etat" et le livre de Bernard Y... publié en décembre 2000

de l'action civile exercée par les victimes par ricochet de l'accident de la circulation dont il a été reconnu civilement responsable ; "aux motifs que " les premiers juges ont évalué le préjudice moral

[Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, C2477 et, pour avocats plaidants, Me Valentin BESNARD

condamné de ce chef non seulement à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve de 3 ans et 100 000 francs d'amende mais, en outre, à indemniser le préjudice moral

chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 15 octobre 2002, qui a renvoyé le premier devant la cour d'assises du GARD, sous l'accusation de tentative de meurtre aggravé, violences mortelles

2 et 4 rue Basse Notre-Dame - 56130 LA ROCHE-BERNARD Madame [C] [O] [M] épouse [S], demeurant 4 rue Basse Notre-Dame - 56130 LA ROCHE-BERNARD Monsieur [T] [R] [X] [E], demeurant 2-4 Rue Basse Notre-Dame

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 28 septembre 2004, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende